Alexandre CRUQUENAIRE

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• projets
• activités
• publications (71)
• mémoires et thèses supervisés (2)
• fiche complète

Maître de conférences

Téléphone: 081/724767
Fax: 081/725202
Mail:
Web: Autre site personnel

Charges aux FUNDP

• Droit et gestion technologies information et communication (Maître de conférences)
• Recherches en droit (Maître de conférences)
• Centre de recherches informatique et droit (Chargé d'enseignement)
• Centre de recherche interdisciplinaire en information, droit et société (Chargé d'enseignement)
• Unité de droit des obligations (Scientifique)
• Conseil de la faculté de droit (académique élu)

Diplômes

Licencié en droit (FUNDP-UCL)

DES en Droit et Gestion des Technologies de l'Information et de la

Communication (DTIC)

Docteur en Droit (FUNDP)

Domaines de compétences

Droit des contrats

Droit de la propriété intellectuelle

Droit international privé

Charges externes

Avocat

Membre de l'Association belge du droit d'auteur (ABA, section belge de l'ALAI)

Tiers-décideur auprès du CEPANI (litiges relatifs aux noms de domaine .be)

Président de la Commission consultative de recours du Commissariat général au Tourisme (Région wallonne)

Chargé de cours invité à l'UCL

Cours (titulaire)

• Droit des contrats spéciaux (DROI-B315)

Cours (suppléance)

• Droit et informatique (INNO-M325)

Anciens projets

• Multi-application Smart cards in Cities (CE-SMARTCITIES) (2000-2003)
  Alexandre CRUQUENAIRE, Ewout KEULEERS, Yves POULLET
• Administration publique et commerce électronique en Europe (PACE) (2000-2002)
  Alexandre CRUQUENAIRE, David DE ROY, Cécile DE TERWANGNE, Jan DHONT
• Le principe de l'interprétation stricte des dispositions contractuelles relatives au droit d'auteur : proposition de lecture à la lumière du droit commun des obligations (THESE-Cruquenaire) (2007)
  Alexandre CRUQUENAIRE
• La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins (2004)
  Alexandre CRUQUENAIRE, Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT, Isabelle VEREECKEN, Laura VILCHES ARMESTO
• IPR-Help Desk (IPR-HELPDESK) (2002-2004)
  Alexandre CRUQUENAIRE, Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT, Yves POULLET, Isabelle VEREECKEN, Laura VILCHES ARMESTO
• Transposition en droit belge de la directive sur le commerce électronique (SPFECO-Transposition) (2000-2001)
  Mireille ANTOINE, Alexandre CRUQUENAIRE, Priscilla DE LOCHT, Marie DEMOULIN, Didier GOBERT, Christophe LAZARO, Olivier LEROUX, Etienne MONTERO
• Deuxième mise à jour du guide à destination des utilisateurs d'Internet et du Guide à destination des titulaires de sites Internet. (SPFECO-Guides II) (2007-2008)
  Alexandre CRUQUENAIRE, Marie DEMOULIN, Julie FELD, Benjamin MARTHOZ, Etienne MONTERO, Romain ROBERT, Aurélie VAN DER PERRE

Activités organisées

Conférence : La protection des marques sur Internet (Namur, FUNDP, 2005)

Formation : JuriTIC "S'établir sur le Net": Présidence (FUNDP, 2002)

Activités avec contribution

Formation : Le droit des marques et les nouvelles technologies (Namur, FUNDP, 2007)

formation dispensée à de hauts magistrats algériens en visite au SPF Justice

Conférence : Vente de mots clés et droit des marques : analyse en droit européen (Bruxelles, Facultés Saint-Louis, 2007)

Exposé dans le cadre de la conférence organisée par le Centre de Propriété intellectuelle des FUSL, le CRID et la Chaire Arcelor (UCL), sur le thème "Google et les nouveaux services en ligne : impact sur l'économie du contenu et questions de propriété intellectuelle"

Conférence : La mutualisation informatique et la propriété intellectuelle (Bruxelles, Maison des Parlementaires, 2007)

Exposé dans le cadre de la conférence organisée par la Chaire Arcelor (UCL), sur le thème "La propriété intellectuelle dans le secteur public"

Formation : Le droit des marques et Internet (IFA, Bruxelles, 2007)

formation aux juristes des SPF

Formation : Les contrats informatiques (IFA (Institut de Formation de l'Administration fédérale), Bruxelles, 2007)

formation aux juristes des SPF

Conférence : La procédure UDRP : bilan et perspectives (Bergen-op-Zoom (NL), 2006)

Exposé dans le cadre de la conférence organisée par l'Association Benelux des Marques et Modèles (BMM) sur le thème "10 ans de cyberespace"

Conférence : The transposition of the e-commerce directive : some critical comments (Université de Lisbonne, 2003)

Conférence donnée dans le cadre du programme post-universitaire de Droit de la société de l'Information, organisé par la Faculté de Droit de l'Université de Lisbonne et l'Associao Portuguesa de Direito Intelectual (APDI)

Conférence : How do Online Dispute Resolution Systems work : the ECODIR case (Berlin, 2002)

Exposé dans le cadre du congrès annuel de l'International Federation of Computer Law Associations (IFCLA)

Colloque : La loi applicable aux contrats conclus via Internet (Liège, Université de Liège, 2001)

contribution orale à la conférence "Le commerce électronique, un nouveau mode de contracter ?", organisée par l'Unité de Droit privé de l'Université de Liège et la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège

Formation : Droit de la propriété intellectuelle : introduction et applications en matière de nouvelles technologies (Luxembourg, Centre Henri Tudor, 2000)

Formation : Le droit des contrats informatiques (Ittre, 2000)

module de formation de deux jours à destination des cadres de la société Siemens Business Solutions (SBS)

Formation : Les nouveaux modes de résolution des litiges en matière de noms de domaine (Namur, FUNDP, 2000)

cours dispensé dans le cadre des modules de formation Juri-TIC organisés par le CRID à destination des professionnels juristes

Conférence : Cybersquatting : case law and new bills (Munster, Université de Munster, 2000)

exposé dans le cadre du workshop consacré aux "domain names" (projet ECLIP II)

Conférence : The determination of the applicable law to copyright (Namur (CRID), 2000)

Formation : Le contrat de création d'un site web (Namur, FUNDP, 1999)

Cours dispensé dans le cadre des modules de formation Juri-TIC organisés par le CRID à destination des professionnels juristes.

Séminaire : Le sort des droits d'auteur afférents aux créations réalisées durant l'exécution du contrat de travail (Nivelles, Chambre de Commerce et d'Industrie du Brabant Wallon, 1999)

exposé dans le cadre d'un séminaire organisé par le Barreau de Nivelles et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Brabant Wallon (CCIBW)

Publications (71)

Livres

Contributions à des ouvrages collectifs

Articles de périodique

Thèses

Rapports de recherche

Mémoires et thèses supervisés (2)

Mémoires