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Membre du personnel
Séverine DUSOLLIER
Projets en cours
- Data Protection Programme (Delhaize)
(2011-2012)
Séverine DUSOLLIER, Claire LOBET-MARIS, Maïté VAN WINCKEL - Réseau thématique européen LAPSI (Legal Aspects of Public Sector Information) (CE-LAPSI)
(2010-2012)
Caroline COLIN, Cécile DE TERWANGNE, Cristina DOS SANTOS, Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS - PRACTIS - Protection de la vie privée - Relever le défi posé par les technologies émergentes (CE-Practis)
(2010-2012)
Caroline COLIN, Séverine DUSOLLIER, Claire LOBET-MARIS, Alexis VAN ESPEN - Mise sur pied d'un centre d'expertise en matière de logiciels libres / Open Source (FEDER-CELLaVI)
(2008-2013)
Séverine DUSOLLIER, Patrick HEYMANS, Philippe LAURENT
Doctorats en cours
- Le domaine public en propriété intellectuelle: approche réglementaire pour les pays en développement (THESE-Sanou)
Tonssira SANOU
Anciens projets
- EUREA - Etude de la faisabilité juridique de la constitution d'une base de données européenne de ressources éducatives et de recherche et du partage de ces ressources entre 9 universités (CE-EUREA)
(2005)
Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET - Convergence et propriété intellectuelle
(1998)
Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET, Jean-Paul TRIAILLE - CDROM et droit d'auteur
(1998)
Séverine DUSOLLIER, Jean-Christophe LARDINOIS, Yves POULLET - IPR-Help Desk (IPR-HELPDESK)
(2002-2004)
Alexandre CRUQUENAIRE, Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT, Yves POULLET, Isabelle VEREECKEN, Laura VILCHES ARMESTO - Vers une protection appropriée des mesures techniques en droit d'auteur (THESE-Dusollier)
(2004)
Séverine DUSOLLIER - E-clip II (E-clip II)
(2000-2001)
Jean-Marc DINANT, Séverine DUSOLLIER, Sophie LOUVEAUX, Fidèle NDESHYO, Yves POULLET, Anne SALAUN - Politique Scientifique Fédérale - Radiodiffusion - RADIOSWAP (RADIOSWAP.NET)
(2002-2006)
Loïc BODSON, Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET - PEPS Portail électronique pour les Publications Scientifiques (peps)
(2004)
Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET, Isabelle VEREECKEN - La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins
(2004)
Alexandre CRUQUENAIRE, Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT, Isabelle VEREECKEN, Laura VILCHES ARMESTO - Thèse de doctorat : "Pour une protection appropriée des mesures techniques en droit d'auteur"
(2004)
Séverine DUSOLLIER - E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives (FSR-Laurent)
(2005-2006)
Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT - Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur
(2004)
Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Isabelle VEREECKEN - CIRCA/GPOSS
(2004)
Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT - RESPECT (CE-Respect)
(2002-2004)
Cécile DE TERWANGNE, Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET, Karen ROSIER, Isabelle VEREECKEN - Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne (CE-caselex)
(2005-2006)
Séverine DUSOLLIER, Hakim HAOUIDEG, Yves POULLET, Laura VILCHES ARMESTO - Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase II (SSTC-InfoGénération2)
(2005-2007)
Magali DOCK, Franck DUMORTIER, Séverine DUSOLLIER - Création d'un campus virtuel par les universités européennes du groupe LERU (CE-e-LERU)
(2005-2007)
Fabrice DE PATOUL, Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET, Isabelle VEREECKEN, Laura VILCHES ARMESTO - Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I (SSTC-Infogénération1)
(2004-2005)
Loïc BODSON, Séverine DUSOLLIER, Yves POULLET, Laura VILCHES ARMESTO - Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection. (SPFECO-DroitAuteur)
(2007)
Séverine DUSOLLIER, Caroline KER - Authentification et accès autorisé dans les réseaux WiFi (RW-Alawn)
(2007-2010)
Marie DEMOULIN, Jean-Marc DINANT, Séverine DUSOLLIER, Claire GAYREL, Julien JOST, Caroline KER, Yves POULLET, Robert QUECK, Romain ROBERT, Florence DE VILLENFAGNE - Rédaction d'un cadre juridique pour une société de l'information au Burkina Faso (MINBURKINA-Soc info)
(2008)
Cécile DE TERWANGNE, Marie DEMOULIN, Franck DUMORTIER, Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS, Etienne MONTERO, Yves POULLET, Tonssira SANOU, Céline SCHÖLLER, Aurélie VAN DER PERRE - Le réseau thématique COMMUNIA (CE-Communia)
(2008-2010)
Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS - Bibliothèques Numériques et Droit d'Auteur (FUNDP-Ceruna)
(2007-2008)
Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS - Le régime légal d'accès aux biobanques (FSR-Sanou)
(2008-2009)
Séverine DUSOLLIER, Tonssira SANOU - Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance (INA-Eurocontrol)
(2007)
Séverine DUSOLLIER, Laura VILCHES ARMESTO - Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité (EuplLicence)
(2006)
Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT, Yves POULLET - ECLIP I
(1998-1999)
Jean-Marc DINANT, Séverine DUSOLLIER, Rosa JULIA BARCELO, Sophie LOUVEAUX, Fidèle NDESHYO, Yves POULLET, Anne SALAUN - Creative commons Belgique
(2004)
Loïc BODSON, Séverine DUSOLLIER, Philippe LAURENT - Etude du cadre juridique belge général des mécanismes de licences de droit exclusif susceptibles de pouvoir s'appliquer aux échanges privés de fichiers sur Internet. (SACD)
(2010-2011)
Caroline COLIN, Séverine DUSOLLIER - Assistance juridique dans le cadre de la restructuration des pages "propriété intellectuelle" du site internet du SPF Economie (SPFECO-site IP)
(2008-2009)
Séverine DUSOLLIER, Caroline KER, Amélie DE FRANCQUEN - Propriété intellectuelle, droit à l'alimentation et biodiversité (FSR-Ker)
(2009-2011)
Cécile DE TERWANGNE, Séverine DUSOLLIER, Caroline KER - Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA (CVCE)
(2009)
Caroline COLIN, Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS - Consultation scientifique auprès d'experts internationaux en propriété intellectuelle (Nations Unies)
(2009)
Séverine DUSOLLIER, Maria José IGLESIAS, Caroline KER, Tonssira SANOU - Etude relative aux droits du consommateur face aux produits digitaux (Digital
Products), dans le cadre de la proposition de directive européenne sur les droits des consommateurs (BEUC)
(2009)
François COPPENS, Marie DEMOULIN, Séverine DUSOLLIER, Romain ROBERT
