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Marc NIHOUL

Professeur de droit public

Marc Nihoul est né à Bruxelles le 3 août 1968.
Après ses humanités au Collège Notre-Dame de Basse-Wavre, il a obtenu sa licence en droit avec grande distinction en juin 1991 à l'U.C.L. Il est devenu tour à tour assistant à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur de 1991 à 2002, assistant à la Faculté de droit de l'U.C.L. en 1994, avocat au barreau de Bruxelles depuis octobre 1994, docteur en droit depuis octobre 2000, maître de conférences en 2001-2002, chargé de cours de 2002 à 2008 et professeur depuis septembre 2008.
Marc Nihoul est titulaire de la première thèse de doctorat défendue à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur sur "Les privilèges du préalable et de l'exécution d'office" en droit administratif (promoteur : H. Vuye) et dont une version commerciale est sortie de presse en avril 2001 aux éditions La Charte. Après avoir été titulaire de la chaire de droit pénal à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur jusque 2006, à la suite du Procureur général près la Cour de cassation Jean DU JARDIN (Liber amicorum 2001), il est aujourd'hui à la tête de la chaire de droit administratif dans cette même faculté, favorablement située au cœur même de l'administration wallonne.
Il est par ailleurs associé dans le cabinet M13, après avoir évolué au sein du cabinet Lambert et associés de 1994 à 2001.
Marc Nihoul est l'auteur de nombreuses publications en droit public, administratif et pénal. Il est, en outre, membre du comité de rédaction de plusieurs revues scientifiques. Avec les éditions La Charte, il a lancé en 2002 une nouvelle collection d'ouvrages en droit administratif intitulée la Bibliothèque de droit administratif. Il est également directeur de la série Projucit.

Téléphone: 081/725803
Fax: 081/725200
Mail:

Charges aux FUNDP

Diplômes

Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain (1991)

Etudiant Erasmus à l'Universidad Complutense de Madrid (1991)

Premier docteur en droit de l'Université de Namur (1995-2000)

Domaines de compétences

Droit public, constitutionnel et administratif

Droit pénal

Droit européen

Charges externes

Rédacteur en chef des Chroniques de droit public (www.cdpk.be)

Cours (titulaire)

Projets en cours

Doctorats en cours

Anciens projets

Activités organisées

Colloque : L'article 159 de la Constitution et le contrôle de légalité incident (Namur (Parlement wallon), 2009)
Conférence : Le droit public au tournant du millénaire (Bruxelles, Parlement fédéral, 2007)

Séance académique anniversaire de C.D.P.K

Conférence : La Justice civile et pénale en questions (F.U.N.D.P. Namur, 2007)

conférence grand public le 3 mai 2007 à la Faculté de droit (G. DE LEVAL et B. DAYEZ), en collaboration avec l'A.J.N. et la Conférence du Jeune Barreau de Namur (médiateurs N. COLETTE-BASECQZ et D. MOUGENOT

Colloque : La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales : évaluation après cinq années d'application (F.U.N.D.P. Namur, 2004)
Colloque : Les méthodes particulières de recherche et l'audition de témoins anonymes : perspectives d'application pour une nouvelle législation (F.U.N.D.P. Namur, 2003)

dans le cadre de l'A.J.N. et sous la présidence du procureur du Roi Cédric VISART DE BOCARME (colloque multidisciplinaire)

Colloque : Droit et mobilité (F.U.N.D.P. Namur, 2003)

avec le Groupe de recherche sur les transports (colloque multidisciplinaire)

Activités avec contribution

Autre : Recrutement du greffier du Parlement wallon (jury) (Namur, Parlement wallon, 2008)
Comité scientifique : Recrutement du greffier du Parlement wallon (Namur, 2008)
Conférence : La juridicisation de la société et la juridictionnalisation du droit (F.U.N.D.P. Namur, 2004)

conférence ouverte aux étudiants le 15 mars 2004 dans le cadre des dialogues justice avec L. ONKELINCKX, P. MARTENS et G. DE LEVAL (en collaboration avec M. COIPEL et l'équipe de sources et notions)

Activités : conférencier

Conférence : Audition par la Commission de la Justice de la Chambre des représentants sur un projet de loi en matière de responsabilité des personnes morales de droit public (Bruxelles, Parlement fédéral, 2008)
Colloque : Les installations de radiocommunication mobiles (antennes GSM) et le droit de l'urbanisme et de l'environnement (Bruxelles, Saint-Louis (Cedre), 2007)

Les taxes locales sur les antennes et pylônes GSM

Formation : La réforme du Conseil d'Etat (Bruxelles, Saint-Louis, 2007)

La 'grande réforme' du Conseil d'Etat : raisons et enjeux

colloque anniversaire de la revue Administration publique sur la réforme du Conseil d'Etat avec mes collègues administrativistes de Communauté française

Conférence : Les revues juridiques et la jurisprudence du Conseil d'Etat (Conseil d'Etat de Belgique, 2007)
Colloque : Les sanctions administratives (Louvain-la-Neuve, U.C.L., 2007)

Vers une culture de l'évaluation notamment en matière de sanctions administratives locales

Conférence : Questions choisies autour de la responsabilité pénale des personnes morales (Charleroi, 2005)

recyclage du jeune barreau de Charleroi

Conférence : Contours et enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales (F.U.C.A.M. Mons, 2004)

à la demande du centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit

Conférence : Contours et enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales (F.U. Saint-Louis, 2004)

à la demande du centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit

Conférence : La responsabilité pénale des personnes morales : alternative ou cumulative avec celle des dirigeants ? (Bruxelles, 2004)

à la demande de l'E.F.E. dans le cadre d'un séminaire consacré à la responsabilité des dirigeants

Conférence : La réforme Copernic et le mandat dans la fonction publique (Province de Namur, 2003)

Activités avec simple participation

Autre : Recrutement du Secrétaire communal de Fleurus (jury) (Fleurus, 2009)

Publications (119)

Livres

2007
2003
Droit et mobilité
Philippe TOINT, Jean-Paul HUBERT, Marie CASTAIGNE, Marc NIHOUL

Contributions à des ouvrages collectifs

Articles de périodique

2007
2007
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in R.D.P.C., pp. 1007-1086
Sarah COISNE, Marc NIHOUL, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH, Nathalie COLETTE-BASECQZ
2007
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in Rev. dr. pén., pp. 398-479
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
2006
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in Rev. dr. pén., pp. 475-551
Marc NIHOUL, Henri-D. BOSLY, Sarah COISNE, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
2006
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in Rev. dr. pén., pp. 1070-1164
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
2005
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in R.D.P.C., pp. 429-493
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
2005
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in R.D.P.C., pp. 1127-1212
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
2004
2004
Chronique semestrielle de jurisprudence: droit pénal et procédure pénale, in R.D.P.C., pp. 1145-1213
Marc NIHOUL, Henri BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH

Actes de colloques

2009
L'article 159 de la Constitution: le contrôle de légalité incident, in L'article 159 de la Constitution, collection Projucit
Marc NIHOUL, Stanislas ADAM, François-Xavier BARCENA, Diane DÉOM, Bruno LOMBAERT, Marc NIHOUL, Jan THEUNIS, Renaud VAN MELSEN
2005
La responsabilité pénale des personnes morales en Belgique: Une évaluation de la loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales en Belgique après cinq années d'application
Marc NIHOUL, Antoine MISONNE, Olivier LEROUX, Sarah COISNE, Jean-Luc FAGNART, Damien VANDERMEERSCH, Isabelle HAMER, Cindy RENARD, Walter DE PAUW, Patrick WAETERINCKX
2003
Droit et mobilité: actes du colloque du 18 octobre 2002
Marie CASTAIGNE, Jean-Paul HUBERT, Marc NIHOUL, Philippe TOINT

Comptes rendus scientifiques

Thèses

Syllabus

2003
Droit pénal général: recueil d'exercices pratiques (tableaux synthétiques et casus)
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Olivier LEROUX, Antoine MISONNE

Rapports de recherche

1994
L'audiovisuel en Communauté germanophone : la réglementation des réseaux de radio- et de télédistribution
Yves POULLET, Robert QUECK, Jean-Paul TRIAILLE, Marie-Noelle WILLOCX, Laurence VAN EYKEN, Marc NIHOUL
1992
Les télédistributeurs et les télécommunications
Benoit VERHAEGEN, Robert QUECK, Marie-Noelle WILLOCX, Marc NIHOUL

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