Marc NIHOUL
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Professeur de droit public
Marc Nihoul est né à Bruxelles le 3 août 1968.
Après ses humanités au Collège Notre-Dame de Basse-Wavre, il a obtenu sa licence en droit avec grande distinction en juin 1991 à l'U.C.L. Il est devenu tour à tour assistant à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur de 1991 à 2002, assistant à la Faculté de droit de l'U.C.L. en 1994, avocat au barreau de Bruxelles depuis octobre 1994, docteur en droit depuis octobre 2000, maître de conférences en 2001-2002, chargé de cours de 2002 à 2008 et professeur depuis septembre 2008.
Marc Nihoul est titulaire de la première thèse de doctorat défendue à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur sur "Les privilèges du préalable et de l'exécution d'office" en droit administratif (promoteur : H. Vuye) et dont une version commerciale est sortie de presse en avril 2001 aux éditions La Charte. Après avoir été titulaire de la chaire de droit pénal à la Faculté de droit des F.U.N.D.P. de Namur jusque 2006, à la suite du Procureur général près la Cour de cassation Jean DU JARDIN (Liber amicorum 2001), il est aujourd'hui à la tête de la chaire de droit administratif dans cette même faculté, favorablement située au cœur même de l'administration wallonne.
Il est par ailleurs associé dans le cabinet M13, après avoir évolué au sein du cabinet Lambert et associés de 1994 à 2001.
Marc Nihoul est l'auteur de nombreuses publications en droit public, administratif et pénal. Il est, en outre, membre du comité de rédaction de plusieurs revues scientifiques. Avec les éditions La Charte, il a lancé en 2002 une nouvelle collection d'ouvrages en droit administratif intitulée la Bibliothèque de droit administratif. Il est également directeur de la série Projucit.
Téléphone: 081/725803
Fax: 081/725200
Mail:
Charges aux FUNDP
- Recherches en droit (Professeur)
- Formation pour adultes en sciences économiques et de gestion (Professeur)
- Services communs droit (Secrétaire académique)
- Protection juridique du citoyen (Responsable)
- Conseil de la faculté de droit (Secrétaire académique)
- Bureau de la faculté de droit (Secrétaire académique)
- Commission de contact de la faculté de droit (Secrétaire académique)
Diplômes
Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain (1991)
Etudiant Erasmus à l'Universidad Complutense de Madrid (1991)
Premier docteur en droit de l'Université de Namur (1995-2000)
Domaines de compétences
Droit public, constitutionnel et administratif
Droit pénal
Droit européen
Charges externes
Rédacteur en chef des Chroniques de droit public (www.cdpk.be)
Cours (titulaire)
- Droit administratif (DROI-B318)
- Droit public et science politique (DROI-B324)
- Questions spéciales de droit public (DROI-B332)
- Fondements du droit (EFAS-B210)
Projets en cours
- Protection juridique du citoyen (PROJUCIT)
(depuis 2003)
Marc NIHOUL
Doctorats en cours
- L'applicabilité des garanties du procès équitable à l'action administrative
Renaud VAN MELSEN - Le régime juridique des biens des personnes morales de droit public. Essai d'une théorie générale
(2012)
Aurélien VANDEBURIE
Anciens projets
- Thèse de doctorat : "les privilèges du préalable et de l'exécution d'office"
(2000)
Marc NIHOUL - Convention n°2008-J33200-005 (FRB)
(2008)
Marc NIHOUL
Activités organisées
- Colloque : L'article 159 de la Constitution et le contrôle de légalité incident (Namur (Parlement wallon), 2009)
- Conférence : Le droit public au tournant du millénaire (Bruxelles, Parlement fédéral, 2007)
Séance académique anniversaire de C.D.P.K
- Conférence : La Justice civile et pénale en questions (F.U.N.D.P. Namur, 2007)
conférence grand public le 3 mai 2007 à la Faculté de droit (G. DE LEVAL et B. DAYEZ), en collaboration avec l'A.J.N. et la Conférence du Jeune Barreau de Namur (médiateurs N. COLETTE-BASECQZ et D. MOUGENOT
- Colloque : La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales : évaluation après cinq années d'application (F.U.N.D.P. Namur, 2004)
- Colloque : Les méthodes particulières de recherche et l'audition de témoins anonymes : perspectives d'application pour une nouvelle législation (F.U.N.D.P. Namur, 2003)
dans le cadre de l'A.J.N. et sous la présidence du procureur du Roi Cédric VISART DE BOCARME (colloque multidisciplinaire)
- Colloque : Droit et mobilité (F.U.N.D.P. Namur, 2003)
avec le Groupe de recherche sur les transports (colloque multidisciplinaire)
Activités avec contribution
- Autre : Recrutement du greffier du Parlement wallon (jury) (Namur, Parlement wallon, 2008)
- Comité scientifique : Recrutement du greffier du Parlement wallon (Namur, 2008)
- Conférence : La juridicisation de la société et la juridictionnalisation du droit (F.U.N.D.P. Namur, 2004)
conférence ouverte aux étudiants le 15 mars 2004 dans le cadre des dialogues justice avec L. ONKELINCKX, P. MARTENS et G. DE LEVAL (en collaboration avec M. COIPEL et l'équipe de sources et notions)
Activités : conférencier
- Conférence : Audition par la Commission de la Justice de la Chambre des représentants sur un projet de loi en matière de responsabilité des personnes morales de droit public (Bruxelles, Parlement fédéral, 2008)
- Colloque : Les installations de radiocommunication mobiles (antennes GSM) et le droit de l'urbanisme et de l'environnement (Bruxelles, Saint-Louis (Cedre), 2007)
Les taxes locales sur les antennes et pylônes GSM
- Formation : La réforme du Conseil d'Etat (Bruxelles, Saint-Louis, 2007)
La 'grande réforme' du Conseil d'Etat : raisons et enjeux
colloque anniversaire de la revue Administration publique sur la réforme du Conseil d'Etat avec mes collègues administrativistes de Communauté française
- Conférence : Les revues juridiques et la jurisprudence du Conseil d'Etat (Conseil d'Etat de Belgique, 2007)
- Colloque : Les sanctions administratives (Louvain-la-Neuve, U.C.L., 2007)
Vers une culture de l'évaluation notamment en matière de sanctions administratives locales
- Conférence : Questions choisies autour de la responsabilité pénale des personnes morales (Charleroi, 2005)
recyclage du jeune barreau de Charleroi
- Conférence : Contours et enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales (F.U.C.A.M. Mons, 2004)
à la demande du centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit
- Conférence : Contours et enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales (F.U. Saint-Louis, 2004)
à la demande du centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit
- Conférence : La responsabilité pénale des personnes morales : alternative ou cumulative avec celle des dirigeants ? (Bruxelles, 2004)
à la demande de l'E.F.E. dans le cadre d'un séminaire consacré à la responsabilité des dirigeants
- Conférence : La réforme Copernic et le mandat dans la fonction publique (Province de Namur, 2003)
Activités avec simple participation
Publications (119)
Livres
Nathalie COLETTE-BASECQZ, Marc NIHOUL
Stanislas ADAM, Nathalie COLETTE-BASECQZ, Marc NIHOUL
Marc NIHOUL, Sabien LUST
Philippe TOINT, Jean-Paul HUBERT, Marie CASTAIGNE, Marc NIHOUL
Contributions à des ouvrages collectifs
Quentin VAN ENIS, Marc NIHOUL, Renaud VAN MELSEN
Marc NIHOUL, François-Xavier BARCENA-FERNANDEZ
Marc NIHOUL, Renaud VAN MELSEN, Aurélien VANDEBURIE
Articles de périodique
Marc NIHOUL, Aurélien VANDEBURIE
Marc NIHOUL, Sabien LUST
Sarah COISNE, Marc NIHOUL, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH, Nathalie COLETTE-BASECQZ
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Henri-D. BOSLY, Sarah COISNE, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Henri-D. BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Henri BOSLY, Alain DE NAUW, Patrick MANDOUX, Damien VANDERMEERSCH
Marc NIHOUL, Cédric VISART DE BOCARME
Actes de colloques
Marc NIHOUL, Stanislas ADAM, François-Xavier BARCENA, Diane DÉOM, Bruno LOMBAERT, Marc NIHOUL, Jan THEUNIS, Renaud VAN MELSEN
Marc NIHOUL, Antoine MISONNE, Olivier LEROUX, Sarah COISNE, Jean-Luc FAGNART, Damien VANDERMEERSCH, Isabelle HAMER, Cindy RENARD, Walter DE PAUW, Patrick WAETERINCKX
Marie CASTAIGNE, Jean-Paul HUBERT, Marc NIHOUL, Philippe TOINT
Comptes rendus scientifiques
Marc NIHOUL
Marc NIHOUL
Thèses
Syllabus
Marc NIHOUL
Marc NIHOUL
Marc NIHOUL
Marc NIHOUL
Marc NIHOUL, Sarah COISNE, Olivier LEROUX, Antoine MISONNE
Rapports de recherche
Nathalie COLETTE-BASECQZ, Marc NIHOUL, Florence REUSENS
Yves POULLET, Robert QUECK, Jean-Paul TRIAILLE, Marie-Noelle WILLOCX, Laurence VAN EYKEN, Marc NIHOUL
Benoit VERHAEGEN, Robert QUECK, Marie-Noelle WILLOCX, Marc NIHOUL
Supports Multimédias
Marc NIHOUL, Antoine MISONNE, Olivier LEROUX, Sarah COISNE
