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Publications (84)

Types

Livres

2012
Legalização da eutanasia: os argumentos para o debate, Diel, Lisboa
Etienne MONTERO
2010
Droit des contrats à distance et du commerce électronique
Marie DEMOULIN
2008
La responsabilité du fait des animaux, tiré à part de Responsabilités : traité théorique et pratique
Quentin VAN ENIS, Etienne MONTERO
2007
Phénix : les tribunaux à l'ère électronique
Bruno COLSON, Jean-François HENROTTE, Vincent LAMBERTS, Etienne MONTERO, Dominique MOUGENOT, Damien VANDERMEERSCH, Ivan VEROUGSTRAETE
2007
Les pratiques du commerce électroniques
Marie DEMOULIN, Tanja DE COSTER, Herve JACQUEMIN, Etienne MONTERO, Marc VANDERCAMMEN, Thibault VERBIEST

Publications en série

2004
Une notion fuyante: l'obligation essentielle du contrat, collection Cahiers de la faculté de Droit, volume 35
Xavier THUNIS

Contributions à des ouvrages collectifs

2012
Liberté et responsabilité académiques, in Jérusalem, Athènes, Rome, collection Droit et religion, volume 4, pp. 303-342
Quentin VAN ENIS, Marc NIHOUL, Renaud VAN MELSEN
2011
La protection des sources journalistiques en Belgique depuis la loi du 7 avril 2005 , in Philosophie juridique du journalisme. La liberté d'expression journalistique en Europe et en Amérique du Nord, collection Libertés, Auteurs et Média, pp. 117-147
Quentin VAN ENIS
2011
Théorie générale de la faute , in Responsabilités - Traité théorique et pratique, volume 3, pp. 1-57
Xavier THUNIS
2010
Prescription et discrimination en droit belge, in La prescription extinctive - Etudes de droit comparé, pp. 703-781
Xavier THUNIS, Ariane DELEU
2010
La vente à distance : des contrats entre absents au commerce électronique, in Manuel de la vente, pp. 97-109
Marie DEMOULIN
2009
L'opposabilité des conditions générales off-line et on-line : de la suite dans les idées ?, in Les conditions générales. Questions spéciales, pp. 9-34
Quentin VAN ENIS
2009
Les quasi-contrats, in Obligations : traité théorique et pratique, volume II.4.0-3, pp. 17-84
Etienne MONTERO, Audrey PUTZ, A. DELEU
2008
La responsabilité civile des administrateurs bénévoles d'ASBL, in La responsabilité du dirigeant d'ASBL, collection Les Dossiers d'ASBL Actualités, volume 5, pp. 105-132
Romain MARCHETTI
2008
La responsabilité: succès d'un malentendu, in Traduire nos responsabiltés planétaires. Recomposer nos paysages planétaires, pp. 111-130
Xavier THUNIS
2008
La responsabilité du fait des animaux, in Responsabilités : traité théorique et pratique, volume n° 35, pp. 1-80
Quentin VAN ENIS, Etienne MONTERO
2008
Le point sur la responsabilité du fait des choses (choses, animaux, bâtiments) : 10 ans de jurisprudence, in Droit de la responsabilité, collection CUP, volume 107, pp. 97-165
Etienne MONTERO
2007
Avant-propos, in Les pratiques du commerce électroniques, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 30, pp. 7-8
Marie DEMOULIN
2007
Le paiement électronique, in Obligations : commentaire pratique : ouvrage à feuillets mobiles, volume 2, n° 1.7, pp. 1-27
Marie DEMOULIN
2007
Les contrats conclus par les mineurs sur Internet, in Les pratiques du commerce électroniques, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 30, pp. 53-93
Marie DEMOULIN
2007
La responsabilité civile dans le domaine du sport, in Responsabilités. Traité théorique et pratique, volume 29-29bis
Romain MARCHETTI, Etienne MONTERO
2007
La vente à distance : des contrats entre absents au commerce électronique, in Vente : commentaire pratique : ouvrage à feuillets mobiles, volume 1.3, pp. 1-12
Marie DEMOULIN
2007
Signature et preuve des envois dans le cadre des communications judiciaires électroniques, in Phénix : les tribunaux à l'ère électronique, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 29, issue 29, pp. 143-178
Etienne MONTERO
2007
La conclusion du contrat à distance, in Commentaires pratiques - Obligations, pp. 67-100
Etienne MONTERO
2007
La responsabilité civile des volontaires et de leurs organisations, in La nouvelle législation relative aux volontaires, collection Les Dossiers d'ASBL Actualités, volume 3, pp. 107-147
Romain MARCHETTI
2007
La publicité sur l'Internet : principes juridiques et applications, in Les pratiques du commerce électroniques, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 30, pp. 9-51
Etienne MONTERO
2007
« La responsabilité du fait des produits », in Vente : commentaire pratique : ouvrage à feuillets mobiles, volume I.6, pp. 50-80.
Ariane DELEU
2007
Responsabilité civile en matière d'environnement: permanences et transformations, in Répertoire pratique du droit belge, volume 10, pp. 1333-1348
Xavier THUNIS
2006
"La responsabilité des parents à la croisée des chemins", in G. Benoit et P. Jadoul (dir.), La responsabilité civile des parents, Bruxelles, La Charte, pp. 39-60.
Etienne MONTERO, Audrey PÜTZ
2006
Théorie générale de la faute, in Responsabilités. Traité théorique et pratique, volume 2, pp. 1-64
Xavier THUNIS
2006
« La loi du 30 juillet 1979 relative à la prévention des incendies et des explosions ainsi qu'à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile dans ces mêmes circonstances»: in Les entreprises et leurs assurances, Waterloo, Kluwer, 2006, pp. 503-520.
Ariane DELEU
2006
Fonctions et fondements de la responsabilité en matière environnementale, in Les responsabiltiés environnementales dans l'espace européen, pp. 25-68
Xavier THUNIS
2003
Une notion fuyante : l'obligation essentielle du contrat, in Mélanges offerts à Marcel Fontaine, pp. 521-542
Xavier THUNIS

Articles de périodique

2012
La prévisibilité du dommage en matière extracontractuelle, Forum de l'Assurance, n°122, 2012, p. 43
Boris GOFFAUX
2012
"Selon la Cour de cassation, des « délits de presse » peuvent également être commis par le biais de l'internet"
Quentin VAN ENIS
2011
Enabling freedom of expression in light of filtering measures imposed on Internet intermediaries: Squaring the circle? , in Computer Law & Security Review, volume 27, pp. 21-35
Quentin VAN ENIS, Etienne MONTERO
2011
Ingérences préventives et presse audiovisuelle : la Belgique condamnée, au nom de la "loi": obs. sous Cour eur. D.H. (2e sect.), arrêt RTBF c. Belgique, 29 mars 2011, in Revue de Jurisprudence Liège Mons Bruxelles, volume 26, pp. 1257-1270
Quentin VAN ENIS
2010
L'exigence causale en droit de la responsabilité notariale, in Revue Générale du Contentieux Fiscal, issue 3, pp. 218-226
Audrey PUTZ
2010
Le temps ne fait rien à l'affaire... Les archives Internet du Times devant la Cour européenne des droits de l'homme, obs. sous Cour eur. D.H., arrêt Times Newspapers (nos 1 et 2) c. Royaume-Uni du 10 mars 2009, in Revue de Droit des Technologies de l'Information, volume 37, pp. 94-103
Quentin VAN ENIS
2010
Le lien de causalité entre le défaut de dialogue du médecin et le dommage corporel subi : une simple préférence n'équivaut pas à un refus catégorique..., note sous Cass., 1re ch., 11 juin 2009, in Revue de droit de la santé/Tijdschrift voor gezondheidsrecht, volume 1, pp. 29-31
Quentin VAN ENIS
2010
Le délit de presse sur l'internet : seul le jury populaire est compétent pour sanctionner pénalement le "chien de garde" qui aurait crié au loup..., obs. sous Bruxelles, 17 mars 2010, in Journal des Tribunaux, volume 6405, pp. 506-509
Quentin VAN ENIS
2010
Ménager la liberté d'expression au regard des mesures de filtrage imposées aux intermédiaires de l'internet : la quadrature du cercle ?, in Revue Lamy Droit de l'Immatériel, issue 60, pp. 86-99
Quentin VAN ENIS, Etienne MONTERO
2010
Développements récents relatifs à la protection des sources journalistiques en Belgique. Pierre angulaire ou pierre d'achoppement ?, in Journal des Tribunaux, pp. 261-269
Quentin VAN ENIS
2009
La procédure simplifiée en matière de dégâts causés par le gros gibier en Région wallonne : la Cour constitutionnelle avait-elle déjà sorti le lapin de son chapeau ?, obs. sous C.Const., arrêt n° 43/2009 du 11 mars 2009, in Revue de Jurisprudence Liège Mons Bruxelles, pp. 1088-1092
Quentin VAN ENIS
2009
Le délit de presse sur internet : la cohérence et rien de plus ?, obs. sous Mons, 14 mai 2008, in Journal des Tribunaux, pp. 48-50
Quentin VAN ENIS
2009
A propos d'un contrat de voyage formé par hybridation (web + télécopie) : note sous Civ. Liège (7e ch.), 1er octobre 2008, in Revue internationale du droit des affaires, issue 91, pp. 332-337
Etienne MONTERO
2009
Le point sur la condition d'imputabilité dans la théorie des troubles de voisinage, note sous Mons, 3 novembre 2005 et Bruxelles, 20 novembre 2006, in Revue de Jurisprudence Liège Mons Bruxelles, pp. 464-469
Quentin VAN ENIS
2009
Droit du commerce électronique, in Revue du droit des technologies de l'information, issue 35, pp. 11-29
Etienne MONTERO
2009
La perte d'une chance d'éviter la réalisation d'un risque: un préjudice indemnisable !, note sous Cass. (1ère ch.), 5 juin 2008, in Journal des Tribunaux, issue 6336, pp. 29-31
Audrey PUTZ
2009
A propos de la valeur probante des e-mails : note sous Hof van beroep te Gent (7de k. bis), 10/03/2008, in Revue internationale du droit des affaires, issue 91, pp. 316-319
Etienne MONTERO
2009
La preuve des actes juridiques privés électroniques en droit belge, in Cahiers Lamy Droit de l'Informatique et des Réseaux, issue 52 supplément, pp. 19-26
Etienne MONTERO
2008
L'avant-projet d'acte uniforme OHADA sur le droit des contrats : l'adéquation aux contrats électroniques, in Revue de droit uniforme = Uniform Law Review, volume 13, issue 1-2, pp. 293-317
Etienne MONTERO
2008
Les responsabilités liées au web 2.0, in Revue du droit des technologies de l'information, issue 32, pp. 363-388
Etienne MONTERO
2008
« L'article 124 de la loi du 25 juin 1992 jugé discriminatoire par la Cour constitutionnelle : enfin l'égalité entre les héritiers réservataires ? », R.G.A.R., 2008, n° 14.445.
Ariane DELEU
2008
Les frais générés par l'intervention des services d'incendie des villes et communes : un préjudice réparable ?, note sous J.P. Eupen, 20 avril 2005, in Journal des Juges de Paix, issue 7-8, pp. 277-291
Audrey PUTZ
2008
Sites de vente aux enchères et offres de vente illicites, in Revue du droit des technologies de l'information, issue 33, pp. 521-533
Etienne MONTERO
2008
Obligation de moyens ou de résultat en matière médicale : quand le juge doit sonder les coeurs et les reins des parties, note sous Liège, 11 octobre 2007 et 17 avril 2008, in Revue régionale de droit, pp. 38-48
Quentin VAN ENIS
2007
Les mineurs et le commerce électronique : besoin de protection ou d'autonomie ?, in Journal des tribunaux, issue 6255, pp. 106-116
Marie DEMOULIN
2007
La responsabilité civile et l'assurance dans le cadre du volontariat, in Forum de l'assurance, issue 75, pp. 91-102
Romain MARCHETTI, Bisimwa VOGLET
2007
« La prescription des dettes relatives aux fournitures périodiques : le champ d'application de l'article 2277 du Code civil revu par la Cour d'arbitrage», note sous C.A., 19 janvier 2005, n° 15/2005, R.G.D.C., 2007, pp. 32-40.
Ariane DELEU
2007
L'article 1798 du code civil et l'action directe du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant, in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, issue 5, pp. 186-195
Etienne MONTERO
2007
Les immunités de responsabilité civile en matière d'accidents du travail face à l'intérim. A quand une intervention du législateur ?, in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, issue 40, pp. 1675-1686
Romain MARCHETTI
2007
Avatars des contrats conclus par Internet et parades légales, in Le droit des affaires, issue 81, pp. 160-168
Etienne MONTERO
2007
La responsabilité civile des animateurs de mouvements de jeunesse: note sous Liège, 13 décembre 2006, in Forum de l'assurance, issue 78, pp. 157-160
Romain MARCHETTI
2007
« La place de l'action oblique au sein de la procédure fiscale », R.G.C.F., 2007/5, pp. 317-386.
Ariane DELEU, Nicolas BOUVERET
2006
La naissance handicapée par suite d'une erreur de diagnostic : un préjudice réparable ? La perte d'une chance de ne pas naître ?, note sous Civ. Bruxelles, 21 avril 2004, in Revue générale de droit civil belge, issue 2, pp. 117-132
Audrey PUTZ, Etienne MONTERO, Romain MARCHETTI
2006
Résolution unilatérale du locataire et sanctions de l'inexécution de son obligation d'occuper les lieux loués dans le bail de droit commun, in Journal des Juges de Paix et de Police, volume 7-8, pp. 324-338
Romain MARCHETTI
2005
La nouvelle jurisprudence de la cour de cassation en matière de lien de causalité : la fin de la rupture du lien social par une cause juridique propre ?, in Revue générale de droit civil belge, issue 4, pp. 198-208
Romain MARCHETTI
2005
« La place de l'action paulienne au sein de la procédure fiscale », R.G.C.F., 2005/6, pp. 367-386
Ariane DELEU, Alexandre SAYDE
2005
La 'cause' des actes juridiques, et plus particulièrement des reconnaissances de dette , in Revue Générale de Droit Civil, issue 9, pp. 523-528
Audrey PUTZ

Comptes rendus scientifiques

2011
Un style de doctrine : Droit des obligations de P. Van Ommeslaghe, in Annales de droit de Louvain, pp. 81-89
Xavier THUNIS

Thèses

2009
Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel
Herve JACQUEMIN

Mémoires

2008
La contrefaçon: les enjeux de la propriété industrielle en Europe: la prévention, la loi, la répression
André SAUVENAY

Syllabus

2012
Droit privé comparé
Xavier THUNIS
2012
Droit des Obligations II : Tome II : les effets du contrat
Xavier THUNIS
2012
Droit de l'environnement et du développement durable
Xavier THUNIS, Pierre MOËRYNCK
2012
Droit des Obligations II: Tome IV : le régime général des obligations
Xavier THUNIS
2009
Droit des obligations II - Le contrat : notion et formation (tome 1)
Etienne MONTERO
2009
Droit des obligation I - Le fait juridique (tome 1)
Etienne MONTERO
2009
Droit des obligations II - Responsabilité aquilienne et contrat (tome 3)
Etienne MONTERO
2009
Droit des obligations I - Le fait juridique (tome 2)
Etienne MONTERO
2009
Droit des obligations II - La preuve (tome 5)
Etienne MONTERO
2002
Principes de droit privé (tome 1)
Etienne MONTERO
2002
Principes de droit privé (tome 2)
Etienne MONTERO