Outils personnels
 

Publications - Archives (46)

Types

Livres

2005
Le commerce électronique en droit luxembourgeois : commentaire de la loi (modifiée) du 14 août 2000 relative au commerce électronique
Olivier LEROUX, Yves POULLET, Etienne MONTERO, Maryline DURIN, Antoine MISSONNE, Corentin POULLET, Raphaël VUITTON, André PRÜM

Contributions à des ouvrages collectifs

2006
Section 3. Contracts concluded by electronic means, in Concise European IT Law, pp. 240-247
Etienne MONTERO, Yorick COOL
2006
Les obligations d'information, de renseignement, de mise en garde et de conseil des fabricants et vendeurs professionnels, in Les obligations d'information, de renseignement, de mise en garde et de conseil, collection Commission Université-Palais , volume 86, pp. 311-353
Etienne MONTERO
2005
Réflexions de synthèse : licences de logiciel libre : du neuf avec du vieux, in Les logiciels libres face au droit, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 25, pp. 263-274
Etienne MONTERO
2005
"La vente", in Guide Juridique de l'entreprise - Traité théorique et pratique, sous la direction de M. Coipel et P. Wéry, 2e éd., deux volumes, Bruxelles, Bruylant, 2005, Livre 32.1, 58 p. ; Livre 32.1bis, 47 p.
Etienne MONTERO, Valérie PIRSON
2005
Signature et contrat dans les environnements électroniques ouvert, in Le contrat électronique international : actes des deuxièmes journées internationales du droit du commerce électronique (Nice, 6-7 novembre 2003), pp. 187-197
Etienne MONTERO
2004
La formation du contrat depuis le Code civil de 1804 : un régime en mouvement sous une lettre figée, in Le droit des obligations contractuelles et le bicentenaire du Code civil, pp. 61-120
Marie DEMOULIN, Etienne MONTERO
2004
Eléments pour une théorie de la déclaration de volonté transmise à distance, in Liber Amicorum Michel Coipel, pp. 347-370
Etienne MONTERO
2003
La conclusion du contrat par voie électronique après la loi du 11 mars 2003, in Le contrat sans papier, collection Le droit des affaires en évolution , volume 14, pp. 1-13
Etienne MONTERO
2003
Le formalisme contractuel à l'heure du commerce électronique, in Commerce électronique : de la théorie à la pratique, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit , volume 23, pp. 131-194
Marie DEMOULIN, Etienne MONTERO
2003
L'introduction de la signature électronique sans le Code Civil : jusqu'au bout de la logique fonctionnaliste ?, in Mélanges offerts à Marcel Fontaine, pp. 179-210
Etienne MONTERO
2003
La responsabilité civile des médias, in Responsabilités : traité théorique et pratique, collection Livres 26, 26 bis, 26 ter
Herve JACQUEMIN, Etienne MONTERO
2002
La conclusion des contrats par voie électronique, in Le processus de formation du contrat : contributions comparatives et interdisciplinaires à l'harmonisation du droit européen, collection Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain, volume 35, pp. 693-788
Etienne MONTERO, Marie DEMOULIN
2002
Le formalisme contractuel à l'heure du commerce électronique, in La théorie générale des obligations, suite, collection Formation Permanente CUP, volume 57, pp. 99-181
Marie DEMOULIN, Etienne MONTERO
2001
La responsabilité des prestataires intermédiaires sur les réseaux, in Le commerce électronique européen sur les rails? : Analyse et propositions de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit , volume 19, pp. 273-295
Etienne MONTERO
2001
Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité, in Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelle. Etudes de droit comparé, 3e séminaire conjoint des Centres de droit des obligations de l'Université de Paris I et de l'U.C.L, pp. 393-434
Etienne MONTERO
2001
Le traitement des obstacles formels aux contrats en ligne, in Le commerce électronique européen sur les rails ? Analyse et proposition de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 19, pp. 199-244
Didier GOBERT, Etienne MONTERO
2000
La nueva directiva europea sobre el comercio electrónico, in Memorias del VIII Congreso iberoamericano de derecho e informática, pp. 233-237
Etienne MONTERO
2000
La signature dans les contrats et les paiements électroniques : l'approche fonctionnelle, in Le consentement électronique, collection Droit et consommation , volume 40, pp. 275-324
Didier GOBERT, Etienne MONTERO
2000
La responsabilité du notaire comme auteur, récepteur et utilisateur du document électronique, in Authenticité et Informatique. Actes du colloque, Bruxelles, les 14 et 15 septembre 2000, pp. 425-450
Etienne MONTERO, A. WALLEMACQ
2000
La proposition de directive européenne sur le commerce électronique : questions choisies, in Commerce électronique : le temps des certitudes, collection Cahiers du du Centre de Recherches Informatique et Droit, volume 17, pp. 1-52
Anne SALAUN, Etienne MONTERO, Rosa JULIA BARCELO
1999
Les conventions relatives à la réparation du dommage. Traité théorique et pratique, in Responsabilités Livre 62
Etienne MONTERO
1998
La responsabilité civile des médias, in Prévention et réparation des préjudices causés par les médias, pp. 95-134
Etienne MONTERO
1997
Internet et le droit des obligations conventionnelles, in Internet sous le regard du droit, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit , volume 12, pp. 31-65
Etienne MONTERO
1997
Les responsabilités liées à la diffusion d'informations illicites et inexactes sur Internet, in Internet face au droit, collection Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit , volume 12, pp. 111-137
Etienne MONTERO
1996
Aspects contractuels de l'informatisation de l'entreprise, 2ème éd., in Guide juridique de l'entreprise, volume 37
Etienne MONTERO, Etienne DAVIO

Articles de périodique

2006
Quand la responsabilité en cascade cessera-t-elle de faire des vagues?, in Journal des Tribunaux, issue 6231, pp. 458-461
Etienne MONTERO
2006
Les produits défectueux dans un écheveau de responsabilités, note sous Liège (3e ch.), 7 novembre 2005, in Revue Générale de Droit Civil Belge, issue 10, pp. 624-628
Etienne MONTERO
2006
La perte d'une chance d'éviter la réalisation d'un risque : un préjudice illusoire ?, note sous Mons (2e ch.), 10 octobre 2005, in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, issue 25, pp. 1085-1092
Etienne MONTERO, Audrey PUTZ
2006
La responsabilité civile et l'assurance des volontaires et de leurs organisations, in Journal des Tribunaux, issue 6228, pp. 385-390
Romain MARCHETTI, Audrey PUTZ
2005
Quelques considérations à l'égard de la notion de vice et de l'exigence causale dans le cadre de la responsabilité du fait des choses vicieuses, in Revue générale de droit civil belge, issue 6, pp. 336-337
Romain MARCHETTI
2004
La loi du 11 mars 2003 sur les services de la société de l'information, in Journal des tribunaux, issue 6125, pp. 81-95
Marie DEMOULIN, Christophe LAZARO, Etienne MONTERO
2004
« Les récidivistes de la route, discriminés ? », Journ. jur., 2004, liv. 37, pp. 8-9.
Ariane DELEU
2003
La loi du 11 mars 2003 sur les services de la société de l'information : une vue panoramique et trois zooms, in Revue Ubiquité. Droit des technologies de l'information, issue 16, pp. 41-59
Marie DEMOULIN, Etienne MONTERO
2002
Les obligations de conformité et de garantie des vices cachés en matière informatique : le contrat au secours des incertitudes légales et jurisprudentielles, in Revue Ubiquité. Droit des technologies de l'information, issue 11, pp. 9-32
Didier GOBERT, Etienne MONTERO
2001
L'ouverture de la preuve littérale aux écrits sous forme électronique, in Journal des Tribunaux, issue 6000, pp. 114-128
Didier GOBERT, Etienne MONTERO
2000
La responsabilité des prestataires intermédiaires de l'Internet, in Ubiquïté, issue 5, pp. 99-117
Etienne MONTERO
2000
La notion de "support durable" dans les contrats à distance : une contrefaçon de l'écrit ?, in Revue Européenne de Droit de la Consommation, issue 4, pp. 361-377
Marie DEMOULIN
1994
Conformité et garantie contre les vices cachés dans la vente de produits informatiques: note sous Liège (7e ch.), 8 mai 1992, in Revue régionale de droit, issue 70, pp. 187-192
Etienne MONTERO
1993
Observations sous Comm. Charleroi, 19 janvier 1993, in Revue régionale de droit, issue 68, pp. 404-412
Etienne MONTERO
1993
Note sous Liège (7e ch.), 11 février 1993, in Droit de l'Informatique et des Télécoms = Computer & Telecom Law Review, issue 4, pp. 54-56
Etienne MONTERO
1992
Note sous Civ. Bruxelles (8e ch.), 27 mai 1991, in Droit de l'Informatique et des Télécoms = Computer & Telecom Law Review, issue 2, pp. 61-66
Etienne MONTERO
1991
La responsabilité du fait des produits en Belgique après l'adoption de la loi du 25 février 1991, in D.C.C.R., issue 12, pp. 678-715
Etienne MONTERO, Jean-Paul TRIAILLE
1990
Contrat de logiciel et changement de législation: note sous Civ. Namur, 26 avril 1990, in Revue régionale de droit, issue 56, pp. 489-499
Etienne MONTERO
1990
Eléments de réflexion relatifs à la responsabilité civile des fournisseurs d'information en ligne, in Informatique et Droit, pp. 366-381
Etienne MONTERO
1989
La responsabilité directe de l'entrepreneur sous-traitant envers le maître del'ouvrage, in R.G.A.R., issue 11445
Etienne MONTERO