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Publications (219)

Types

Livres

2011
Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, PULouvain, 2011, 267 p.
Corentin DR DUYVER, Albert EVRARD
2010
L'éthique du bien commun en Afrique; regards croisés
Xavier DIJON, Marcus NDONGMO
2010
Eléments de droit du travail
Anne-Valérie MICHAUX
2010
Code sur mesure de Droit du travail
Anne-Valérie MICHAUX
2009
Les droits tournés vers l'homme
Xavier DIJON
2009
Parole d'Eglise et questions de jeunes sur la société africaine
Xavier DIJON
2009
Droit naturel : relancer l'histoire ? Bruxelles, Bruylant, 2008
Louis-Léon CHRISTIANS, Xavier DIJON, Paul FAVRAUX, Gaëlle FIASSE, Jean-Michel LONGNEAUX, François COPPENS, Muriel RUOL
2009
La diversité des pratiques de guérison en Afrique
Xavier DIJON
2008
La sécurité sociale des détenus et de leurs proches, La Charte, coll. Droit en mouvement, 2008 (Version flamande chez Die Keure).
Véronique VAN DER PLANCKE, Guido VAN LIMBERGHEN, Myriam BODART
2008
De sociale zekerheid van (ex-)gedetineerden en hun verwanten
Véronique VAN DER PLANCKE, Guido VAN LIMBERGHEN
2007
Vieillesse et vulnérabilité
Clémence LACOUR
2006
Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux: le contrat
Hugues-Olivier HUBERT, Myriam BODART, Xavier DIJON, Michel KESTEMAN, Jean-Louis LINCHAMPS, Pierre LAMBILLON, Anne-Valérie MICHAUX, Gaëlle RENAULT, Philippe VERSAILLES
2005
La loi du 26 mai 2002 concernant le droit à l'intégration sociale: promesses et ambiguïtés
Myriam BODART, Xavier THUNIS, Willy CASSIERS, Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES
2005
Les aides à la formation en Région wallonne de langue française
Marie-Paule DELLISSE
2005
Les aides à l'emploi en Région wallonne de langue française
Marie-Paule DELLISSE
2005
Dispositif d'intégration socioprofessionnelle en Région wallonne: Le dispositif intégré d'insertion sociale en Région wallonne et les opérateurs de formation
Marie-Paule DELLISSE
2005
La personne âgée dans le droit international et européen des droits de l'homme
Albert EVRARD
2005
Les aides économiques en Région wallonne de langue française
Marie-Paule DELLISSE
2004
Les aides à l'emploi fédérales à partir de 2004
Myriam BODART
2004
Manuel d'utilisation pour les présidents de bureaux de vote
Marie-Paule DELLISSE
2003
Femmes et génocide: le cas rwandais: Actes de la journée d'étude organisé par le Centre interdisciplinaire Droits fondamentaux & lien social de la faculté de droit des FUNDP le 20 septembre 2002, in Femmes et génocide, collection Droit en mouvement
Jacques FIERENS, Beatrice CHAPAUX, Vincent FRANCIS, André GUICHAOUA, Myriam LEFRANCQ, Florence MUKAMUGEMA, Immaculée MUKAMUHIRWA, Astérie MUKARWEBEYA, Charles NTAMPAKA, Martien SCHOTSMANS, Caroline STAINIER, Pierre THYS
2002
Vers le droit à l'intégration sociale: Actes de la journée d'étude organisée à la Faculté de droit des Facultés universitaires de Namur le 17 mai 2002.
Myriam BODART, Jacques FIERENS, Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES, Michèle BROUET, Jean-François FUNCK, Georges LIENARD, Olivier MORENO, Agnès URBAIN

Publications en série

2009
Les formes particulières de société :qu'est-ce qui les rend si attrayantes ?, Louvain, Indicator, 2009.
Alexandra TASIAUX
2007
l'accès au marché du travail des bénéficiaires de l'intégration sociale et de l'aide sociale: mise à jour du Guide social permament
Marie-Paule DELLISSE
2006
Promotion-Emploi-Formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage
Marie-Paule DELLISSE, Myriam BODART
2005
Promotion-emploi-formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage
Marie-Paule DELLISSE, Myriam BODART, Gaelle RENAULT
2004
Promotion-emploi-formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage
Marie-Paule DELLISSE, Myriam BODART, Gaelle RENAULT
2003
Promotion-emploi-formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage
Marie-Paule DELLISSE, Myriam BODART
2002
Aide sociale/Minimex: "Sécurité sociale : commentaires - partie III; Livre I, titre Ier - Introduction - Titres I et II, collection Guide social permanent
Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES
2002
L'activation du minimum de moyens d'existence et de l'aide sociale et l'accès au marché du travail.
Myriam BODART, Marie-Paule DELLISSE
2002
Promotion-Emploi-Formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage
Myriam BODART, Marie-Paule DELLISSE, Christiane DELVIGNE, Edward LANGOHR
2002
Encombrante dignité humaine
Jacques FIERENS

Contributions à des ouvrages collectifs

2012
"A European Approach to Developing the field of Law and Ageing" : in Israël Doron, Ann Soden, Beyond Elder Law: New Directions in Law and Aging, Springer Publisher, 2012, à paraître.
Albert EVRARD, Clémence LACOUR
2011
Vivre longtemps et vieillir un peu ... - Regards croisés du juriste et du neuropsychologue., in La protection de la personne des malades mentaux : Ethique, médecine et Justice, pp. 183-201
Florence REUSENS, X. SERON
2011
Théorie générale de la faute , in Responsabilités - Traité théorique et pratique, volume 3, pp. 57
Xavier THUNIS
2011
"Introduction : Maltraitances financières et personnes âgées. De qui parle-t-on ? De quoi parle-t-on ? Comment en parle-t-on ?": Corentin DUYVER, Albert EVRARD, s.j. (dir.), Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, Editions UCL, 2011, coll Sâge, n° 4 (monographies de la chaire de médecine générale de l'UCL), p. 13-33.
Albert EVRARD
2011
"Adresses utiles en Belgique", annexe 4.: Corentin DUYVER, Albert EVRARD, s.j. (dir.), Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, Editions UCL, 2011, coll Sâge, n° 4 (monographies de la chaire de médecine générale de l'UCL), p. 245-257.
Albert EVRARD
2011
"le notaire et les personnes âgées disposant de biens": DUYVER, Corentin, EVRARD s.j., Albert, Personnes âgées et gestion biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, UCLouvain, 2011, coll. Sâge, n° 4 (monographies de la chaire de médecine générale de l'UCL), p. 77-85.
Adélaïde LAMBIN, Albert EVRARD
2011
Les jeunes et la pension légale: assimilations et bonifications pour années d'études, in Le droit social et les jeunes, collection du jeune barreau de Charleroi, pp. 393-411
Valérie FLOHIMONT
2011
Quand le casier séquestre nos libertés, in La casier judiciare, collection Crimen, pp. 71-100
Véronique VAN DER PLANCKE, Antoinette ROUVROY
2011
"Biens matériels entre la violence et la protection", : DUYVER, Corentin, EVRARD s.j., Albert, (dir.), Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, UCLouvain, 2011, coll. Sâge, n° 4 (monographies de la chaire de médecine générale de l'UCL), p. 205-220.
Pierre DR MEURIS, Suzanne MOREAU, Jean-Luc DR DESCHAMPS, Jean DR DELAHAUT, Fernand DISKEUVE, Pierre-Yves MASSART, Guy DR JONART, Albert EVRARD
2011
"Les modèles de certificat médical en forme dactylographiée: mise en garde" aux annexes 1 à 3. : DUYVER, Corentin, EVRARD s.j., Albert, Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, UCLouvain, 2011, coll. Sâge, n° 4 (monographies de la chaire de médecine générale de l'UCL), p. 235-243.
Albert EVRARD, Corentin DR DUYVER
2011
"La maltraitance financière et ses conséquences judiciaires": Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?, Louvain-la-Neuve, PULouvain, 2011, coll. Sâges (monographies de la chaire de médecine générale- Faculté de médecine- UCL), p. 177-190., in Biens matériels - Entre rapacité et libre disposition
Florence REUSENS
2011
Vivre longtemps et vieillir un peu ... - Regards croisés du juriste et du neuropsychologue, in Vingt ans d'application de la loi du 26 juin 1990 relative à la protection de la personne des malades mentaux
Florence REUSENS, X. SERON
2010
Plans de diversité dans l'entreprise : action positive ou communication positive ? Le cas de la Région de Bruxelles-Capitale, in Actualités du droit de la lutte contre la discrimination, pp. 311-352
Véronique VAN DER PLANCKE, Julie RINGELHEIM
2010
Extension du domaine de la lutte contre les discriminations. Les nouvelles normes en Communauté française, en Région wallonne et en Région bruxelloise, in Actualité du droit de la lutte contre la discrimination, pp. 129-191
Véronique VAN DER PLANCKE, Joëlle SAUTOIS
2010
Peine et sécurité sociale: le jeu de la less eligibility, in Les limitations au droit à la sécurité sociale des détenus : une double peine ?, pp. 217-242
Véronique VAN DER PLANCKE, Hugues-Olivier HUBERT
2010
Liberté, égalité, ... efficacité ?, in Les droits de l'homme et l'efficacité de la justice
Véronique VAN DER PLANCKE
2010
La justice sociale ne saurait s'arrêter à la porte des prisons. : Le (non) droit des détenus à la sécurité sociale en Belgique, in Les limitations au droit à la sécurité sociale des détenus : une double peine ?, collection Revue de droit pénal et de criminologie, pp. 47-98
Véronique VAN DER PLANCKE, Guido VAN LIMBERGHEN
2010
Restructurations et prépensions, in Le droit social face à la crise, pp. 45-68
Anne-Valérie MICHAUX
2010
Titres-services: jungle juridique ou île paradisiaque, in Travail, inégalités et responsabilité, collection Cahier du CIRTES, volume 2, pp. 113-121
Valérie FLOHIMONT
2010
Neutralité et impartialité dans l'externalisation des missions de service public: réalité ou utopie?, in Externalisation des missions des pouvoirs locaux, collection Performance publique, volume 4, pp. 3-28
Valérie FLOHIMONT
2010
Prescription et discrimination en droit belge, in La prescription extinctive - Etudes de droit comparé, pp. 703-781
Xavier THUNIS, Ariane DELEU
2010
Travail et protection sociale au prisme du 'handicap psychique', in Transformations et innovations économiques et sociales en Europe: quelles sorties de crise? Regards interdisciplinaires, collection Cahiers du Cirtes, volume 4, pp. 415-430
Valérie FLOHIMONT, Véronique VAN DER PLANCKE
2009
L'aide sociale et le revenu d'intégration en cas de prise d'autonomie des jeunes majeurs, in L'aide sociale entre solidarité étatique et solidarité familiale, collection Etudes pratiques de droit social
Philippe VERSAILLES, Nicolas BERNARD
2009
Naar een volwaardige regeling voor ongevallen bij penitentaire arbeid, in Liber Amicorum Othmar Vanachter
Véronique VAN DER PLANCKE, Guido VAN LIMBERGHEN
2009
Incapacités, in Jurisclasseur de droit comparé
Florence REUSENS
2009
Le droit au respect de la vie privée dans les relations familiales, in Les droits de la personnalité, Actes du Xème colloque de l'Association « Famille & Droit » qui s'est tenu à Louvain-La-Neuve le 30 novembre 2007, pp. 131-195
Florence REUSENS, Jean-Louis RENCHON, G. WILLEMS
2009
Préface à Macha Chmakoff , Le divin et le divan: petits écueils ordinaires de la foi
Xavier DIJON
2009
la participation des locataires dans le logement social, in Le bail du logement social, pp. 261-304
Philippe VERSAILLES
2008
La notion de rémunération pour le calcul de l'indemnité compensatoire de préavis - Remettre l'accent sur la notion de rémunération 'en cours', in Les 30 ans de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, pp. 113-165
Anne-Valérie MICHAUX
2008
La responsabilité: succès d'un malentendu, in Traduire nos responsabiltés planétaires. Recomposer nos paysages planétaires, pp. 111-130
Xavier THUNIS
2008
L'application de la Charte en matière de droit à l'intégration sociale et d'aide sociale, in Dix ans d'application de la charte de l'assuré social, collection Etudes pratiques de droit social
Philippe VERSAILLES
2008
Préface, in L'administration provisoire des biens - Manuel pratique de l'administration provisoire des biens des personnes vulnérables, pp. 7
Florence REUSENS
2008
Les clauses de franchise et de plafonnement ou comment encadrer le commissionnement des représentants performants, in La loi du 3 juillet 1978, 30 ans après... vue sous un angle différent
Anne-Valérie MICHAUX
2008
La privatisation du respect de la Convention : faut-il reconnaître un effet horizontal généralisé ? Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 193-281
Véronique VAN DER PLANCKE, Nathalie VAN LEUVEN
2008
« Quels dispositifs pour prouver la discrimination ? » in S. Van Drooghenbroeck, S. Sottiaux et Ch. Bayart, Les lois fédérales du 10 mai 2007 luttant contre les discriminations, éd. La Charte, 2008, pp.415-461
Véronique VAN DER PLANCKE, Isabelle RORIVE
2007
Les leviers de la politique environnementale et leurs perceptions, in Rapport analytique sur l'état de l'environnement wallon 2006-2007, pp. 697-713
Xavier THUNIS, Sophie PONDEVILLE, Annick CASTIAUX
2007
L'évolution des missions des CPAS, in Quand l'informatique rencontre l'action sociale... regards pluridisciplinaires sur l'informatisation des CPAS
Philippe VERSAILLES
2006
Contrat et distribution : le tricotage de la justice, in Un nouveau passeport pour l¿accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement, pp. 213-237
Xavier DIJON
2006
2006, la vie n'est pas toujours un long fleuve tranquille en matière d'emploi, in L'année sociale
Myriam BODART, Marie-Paule DELLISSE
2006
L'activation du comportement de recherche d'emploi ou le contrôle de la disposition au travail du chômeur, in Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement
Myriam BODART
2006
Autour du contrat, des écritures ..., in Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement, pp. 1-12
Hugues-Olivier HUBERT
2006
L'aide sociale sous forme contractuelle : le contrat contenant un projet individualisé d'intégration sociale, le contrat de travail et le contrat d'hébergement, in Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement
Philippe VERSAILLES
2006
Imposer des "discriminations positives" dans l'emploi : vers un conflit de dignités? dans Justice, éthique et dignité (dir. S. Gaboriau et H. Pauliat), Limoges, PULIM, 2006, pp. 177 à 240
Véronique VAN DER PLANCKE, Delphine THARAUD
2006
Intégration sociale et recherche d'emploi : l'illusion du contrat ?, in Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement, pp. 163-182
Anne-Valérie MICHAUX
2006
La contractualisation des droits sociaux, entre raison instrumentale et raison réflexive , in Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat, collection Droit en mouvement, pp. 239-289
Hugues-Olivier HUBERT
2006
Pour un mandataire de justice indépendant et impartial, in Mandataires de justice : déontologie et garanties procédurales , Actes de la journée d'études organisée à Louvain-La-Neuve le 18 mai 2005
Florence REUSENS, G.-A. DAL
2005
2004, bouleversements à tous les étages, in L'année sociale 2004, collection L'année sociale, pp. 163-176
Myriam BODART, Marie-Paule DELLISSE
2004
Assurance maladie-invalidité / Chômage et dépendance économique », in Union-désunion : Les implications de la situation familiale sur le droit de la sécurité sociale: Les implications de la situation familiale sur le droit de la sécurité sociale. Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 47 à 74.
Florence REUSENS, A. DELVOYE
2004
"Les enfants, l'aide sociale et le jeu 'gagarine'": Les enfants et l'aide sociale, in Les enfants et l'aide sociale, collection Jeunesse et droit, pp. 245-254
Jacques FIERENS
2004
Exilés, réfugiés, déplacés en Afrique centrale et orientale: Les réfugiés rwandais en Belgique : itinéraires et nouveaux réseaux sociaux, in Exilés, réfugiés, déplacés en Afrique centrale et orientale, pp. 529-565
Charles NTAMPAKA
2003
Vers le droit à la mobilité dans la Constitution ?: Actes du colloque du 18 octobre 2002 organisé par le CREMOR et les FUNDP, in Droit et Mobilité, collection Mobilité et transports, volume 2, pp. 61-68
Philippe VERSAILLES
2003
"l'enfant au travers de l'aide sociale », in Les enfants et l'aide sociale, actes de la journée d'études du jeudi 18 septembre 2003, F.U.S.L. et J.D.J.
Philippe VERSAILLES
2003
Justice et gacaca: L'expérience rwandaise et le génocide, in Justice et gacaca
Jacques FIERENS, Beatrice CHAPAUX, Ephrem GASASIRA, Charles NTAMPAKA, Françoise DIGNEFFE, Vincent FRANCIS, Jean-Marie KAMATALI, Florence MUKAMUGEMA, Angéline RUTAZANA
2003
Le lien de subordination : dernières évolutions, in Actualités en droit des affaires, pp. 153-195
Anne-Valérie MICHAUX, O. DEBRAY
2002
Burundi, in Legal Systems of the World. A Political, Social, and Cultural Encyclopedia, volume I : A-D, pp. 227-233
Charles NTAMPAKA
2002
Rwanda, in Legal systems of the world. A Political, Social, and Culturel Encyclopedia, volume III:M-R, pp. 1383-1390
Charles NTAMPAKA

Articles de périodique

2011
Vieillissement et droit: faire du neuf avec du vieux ?, La Revue Nouvelle, Bruxelles, 2011, mai-juin, n° 5-6.
Florence REUSENS, Albert EVRARD
2011
Cachez ce pauvre..., « Etat des droits de l'Homme en Belgique - Rapport 2010-2011 », in La Revue Nouvelle, février 2011
Véronique VAN DER PLANCKE
2011
Un style de doctrine : Droit des obligations de P. Van Ommeslaghe, in Annales de droit de Louvain, pp. 81-89
Xavier THUNIS
2010
"Ou l'administrateur de biens remplacerait le virement automatique...". Note sous JP.Mouscron-Comines-Warneton, Ordonnance (ch.cons) du 22 octobre 2008, in JJP, Bruxelles, La Charte, 2010-2011, n° thématique "droit de la famille".
Albert EVRARD
2010
"La personne âgée victime d'actes intentionnels de violence: la solidarité bricolée ou l'indemnisation responsable ?: Observations sous Commission pour l'aide financière aux victimes d'actes intentionnels de violence et aux sauveteurs occasionnels, décision du 5 janvier 2007, J.L.M.B.
Albert EVRARD
2010
"Personnes âgées victimes: conséquences imprévisibles et irréversibles ou inconnues ?", Obs. sous Corr.Nivelles (3ème ch) 4 juin 2008, Bruxelles (ch. des vacations) 11 septembre 2008, J.L.M.B., 2010,n° 21, pp. 989-996
Albert EVRARD, Nathalie COLETTE-BASECQZ
2010
"Ou comment une défenderesse âgée sous administration provisoire et réputée incapable de disposer valablement par donations entre vifs accorde un prêt avec intérêt". Observations sous JP Wavres (2° cant.) 12.11.2008: in JJP, Bruxelles, La Charte, 2010-2011, numéro thématique "droit de la famille".
Albert EVRARD
2010
Prépensions: les grands axes du nouveau régime parafiscal, in Orientations, volume 7, pp. 1-12
Anne-Valérie MICHAUX
2010
L'octroi d'arriérés d'aide sociale
Frédéric STAFFE, Henri FUNCK
2010
Droit et vulnérabilité chez les personnes âgées, bulletin du CLIC- Centre Local d'Information et de Coordination Métropole Nord-Ouest- Lille- Réseau d'accompagnement au service des personnes âgées et de leur entourage: Examen des notions à partir de décisions de jurisprudence
Albert EVRARD
2010
L'extension de l'incapacité spéciale de recevoir de l'article 909 du Code civil: droit positif et prospectif, in Droit de la famille, volume étude 35, pp. 23-27
Clémence LACOUR
2010
"Ou comment bien comprendre la portée de la fonction de la personne de confiance (art. 488 bis Code civil). Note sous JP.Westerloo, Ordonnance du 26 décembre 2006, in JJP, Bruxelles, La Charte, 2010-2011, numéro thématique "droit de la famille".
Albert EVRARD
2009
"Les personnes âgées et le vol par ruse", obs. sous Corr.Dinant (11ème ch), 22 octobre 2008, J.L.M.B.,2009, p. 663-667
Albert EVRARD, Nathalie COLETTE-BASECQZ
2009
Le régime souvent dérogatoire des titres-services: la fin justifie-t-elle les moyens?, in TSR, volume 1, pp. 59-85
Valérie FLOHIMONT
2009
La personne âgée vulnérable: entre autonomie et protection, in Revue Gérontologie et société, pp. 187-201
Clémence LACOUR
2009
La lutte contre les logements insalubres à travers la jurisprudence du Conseil d'Etat, in Echos du logement, 2008/4.
Philippe VERSAILLES
2009
Peine de mort : abolir quoi ?, in Revue interdisciplinaire d'études juridiques
Xavier DIJON
2009
Le livre de la nature dans l'encyclique Caritas in veritate, in Nouvelle revue théologique, volume oct-déc 2009, pp. 749-770
Xavier DIJON
2009
Les masques du droit en Afrique: une lecture européenne des sources de la norme, in Revue de droit international et de droit comparé, pp. 569-601
Xavier DIJON
2009
La prévention du Sida en Afrique: le conflit des magistères; à propos de la résolution belge du 2 avril 2009, in Revue générale, volume 11-12, pp. 35-46
Xavier DIJON
2009
La prevenzione dell'Aids in Africa, in La Civilltà cattolica, volume 3824, pp. 113-126
Xavier DIJON
2009
Handicap psychique en entreprise. Au royaume des aveugles les borgnes sont-ils vraiment rois?, in RH Tribune, volume 135, pp. 55-56
Valérie FLOHIMONT
2009
Recension bibliographique, in Journal des Tribunaux
Philippe VERSAILLES
2009
La vulnérabilité juridique des migrants âgés, Liège, L'Observatoire, revue d'action sociale et médico-sociale, n° 61/2009, p. 49-53.
Albert EVRARD
2009
Les goulags de la démocratie, Politique - Revue des débats, n°59, Bruxelles, avril 2009.
Véronique VAN DER PLANCKE
2009
Note sous J.P. Zomergem, 5 février 2008, in J.J.P., pp. 143-145
Florence REUSENS
2009
Note sous J.P. Veurne-Nieuwpoort, 29 janvier 2008, in J.J.P., pp. 134-138
Florence REUSENS
2008
Comment calculer l'ancienneté pécuniaire du travailleur à temps partiel, in RH Tribune, volume 125, pp. 60-61
Valérie FLOHIMONT
2008
Rationalité éthique et pratique de l'excision: une double relecture d'Emboussi Nyano, in Les publications scientifiques de l'UCAC, volume 47
Xavier DIJON
2008
Gelijkheid in de sociale zekerheid. Wordt het recht op sociale zekerheid in vraag gesteld?, in TSR, volume 1/2008, pp. 73-88
Valérie FLOHIMONT
2008
Le droit à l'aide sociale pour les étrangers gravement malades en séjour illégal , in Chroniques de droit social, pp. 185-204
Frédéric STAFFE
2008
Arrêts 'Paquay' et 'Mayr' : la Cour étend la protection contre le licenciement des travailleuses (physiquement ou virtuellement) enceintes, in J.D.E.
Anne-Valérie MICHAUX
2008
Alcool au travail: comment réagir?, in RH Tribune, volume 119, pp. 56-57
Valérie FLOHIMONT
2008
Comparaison et comparabilité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle: rigueur ou jeu de hasard?, in R.B.D.C., volume 3, pp. 217-235
Valérie FLOHIMONT
2007
Note sous Bruxelles (3e ch.), 8 juin 2006, in Rev.trim.dr.fam., pp. 1160-1162
Florence REUSENS
2007
Les effets du droit européen anti-discriminatoire en Belgique : quelques originalités, in Annales de la Faculté de Droit-Economie-Administration de l'Université de Metz, volume 7, pp. 177-201
Véronique VAN DER PLANCKE
2007
Les femmes enceintes sont mieux protégées, in L'Echo, pp. 13
Anne-Valérie MICHAUX
2007
Les tribulations du testing en Belgique : quels enseignements ?, in Horizons stratégiques, volume 5, pp. 40-59
Véronique VAN DER PLANCKE
2007
Prépensions : nouvelles conditions d'accès et de maintien du bénéfice, in Orientations, volume 9, pp. 1-12
Anne-Valérie MICHAUX
2007
Les miroirs de l'engendrement homosexuel, in Revue interdisciplinaire d'études juridiques, volume 2007, issue 58, pp. 31-62
Xavier DIJON
2006
L'hébergement égalitaire selon la loi du 18 juillet 2006 », J.J.P., 2006, pp. 396 à 404.
Florence REUSENS
2006
Comparer : de la réaction spontanée à l'outil méthodique, in Annales de droit de Louvain, issue 1-2, pp. 25-39
Xavier THUNIS
2006
Les mutations du droit de la famille en Belgique, réflexion éthique sur les enjeux de la loi., in Etudes, décembre 2006, pp. 609-620., volume décembre 2006, pp. 609-620
Xavier DIJON
2006
Le Pacte de solidarité et la (para)fiscalité des indemnités de prépension, in Actualité en bref, volume 4
Anne-Valérie MICHAUX
2006
Le Pacte de solidarité entre les générations : Panorama des mesures annoncées, in Orientations, volume 7, pp. 14-23
Anne-Valérie MICHAUX
2006
Globalizacion, Derechos Humanos y Responsabilidad social de las empresas, in Isegoria : Revista de filosofía moral y política, volume 35, pp. 355-366
Véronique VAN DER PLANCKE, Mikaël GLORIEUX
2006
Les atouts du contrat multi-employeurs, in L'Echo
Anne-Valérie MICHAUX
2006
Analyse de la discrimination à l'embauche: pluraliser les actions positives pour réviser les conventions, in L'économie des conventions, méthodes et résultats, volume 2, pp. 177-240
Véronique VAN DER PLANCKE, A. GHIRARDELLO
2005
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Florence REUSENS, N. DANDOY
2005
Economie d'insertion sociale - Réduction groupe-cible fédérale - Nouvelles modalités de reconnaissance, in L'indicateur social, volume 18
Marie-Paule DELLISSE
2005
Les membres d'une asbl : quelques repères quant à leurs droits et à leurs devoirs, in Droits quotidiens, volume 98, pp. 4
Gaelle RENAULT
2005
Les titres-services, comment ça fonctionne ?, in Droits quotidiens, volume 90, pp. 14
Gaelle RENAULT
2005
La production d'un certificat médical dans le cadre de la législation relative à l'administration provisoire des biens des personnes partiellement ou totalement incapables de les gérer : à l'impossible nul n'est tenu ?: note sous J.P. Roulers, 3 juillet 2003 et J.P. Fontaîne-L'Evêque, 5 août 2004, in J.J.P., pp. 460-464
Florence REUSENS
2005
L'administration provisoire revue et corrigée: aperçu des nouvelles dispositions introduites par la loi du 3 mai 2003, in Revue de notariat belge, pp. 214-235
Florence REUSENS
2005
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Anne-Valérie MICHAUX, C. CREVITS
2005
Aides économiques de la Région wallonne: nouvelle définition des PME, in L'indicateur social, volume 12
Marie-Paule DELLISSE
2005
Modifications relatives aux PTP et APE en Région wallonne de langue française, in L'indicateur social, volume 9
Marie-Paule DELLISSE
2005
Entreprises d'insertion: nouveautés au niveau fédéral et en Région de Bruxelles-Capitale, in L'indicateur social, volume 7
Marie-Paule DELLISSE
2005
Organismes de lutte contre la discrimination : une exigence européenne, Après-demain, Journal mensuel de documentation politique (Paris), n°470-471, janvier-mars 2005, pp.38-43.
Véronique VAN DER PLANCKE
2005
La renonciation sous bénéfice d'inventaire ou le trépas d'une nouvelle option successorale: note sous J.P. Fontaine-L'Evêque, 26 mai 2004, in J.J.P., pp. 492-494
Florence REUSENS
2004
Elargissement de l'Union européenne : quel accès à l'emploi pour les ressortissants des nouveaux Etats membres ?, in Actualités en bref, volume 1099, pp. 3-15
Gaelle RENAULT
2004
le revenu d'intégration sociale à l'épreuve de la Cour d'arbitrage », J.D.J., 2004, n° 234, 22.
Philippe VERSAILLES
2004
Compétence universelle: états d'esprit face aux raisons d'Etat , in La Chronique de la Ligue des droits de l'homme (bimestriel) , volume 106, pp. 5-6
Véronique VAN DER PLANCKE
2004
La contribution de la morale catholique à la formulation démocratique des lois bioéthiques, in Revue générale de droit médical, volume 13, pp. 183-195
Xavier DIJON
2004
"La répression de la mendicité en 2004": observations sous Pol. Bruxelles, 27 janvier 2004, in Journal des tribunaux, pp. 543-544
Jacques FIERENS
2003
La renonciation aux droits et libertés de l'homme: Analyse de la procédure d'aveu et de plaidoyer de culpabilité en tant que renonciation à certaines garanties judiciaires en droit pénal rwandais et dans le droit du Tribunal pénal international pour le Rwanda, in Chroniques de Droit public, volume 3 - 2003, pp. 417-442
Aloys MUBERANZIZA
2003
Options sur actions et calcul de l'indemnité de rupture : les juridictions de fond sont divisées sur la question de l'évaluation de l'avantage, in Actualité en bref, volume 106, pp. 3-9
Anne-Valérie MICHAUX, O. DEBRAY
2003
L'accès des femmes aux fonctions parlementaires au Rwanda, in Revue Dialogue, volume 231- août 2003, pp. 3-25
Aloys MUBERANZIZA
2003
La Belgique devant le Comité contre la torture : des recommandations sans concession, avec Julien Pieret, J.D.J., juin 2003, pp.36-39
Véronique VAN DER PLANCKE
2003
Droit canonique et régime pénitentiaire. Réflexions à partir du droit belge, in Le Nouvel Agenda Canonique, 2003, n°27, p. 2-5., in Le Nouvel Agenda Canonique
Albert EVRARD
2002
Harcèlement et astreinte », Act. jur., soc. et fisc., 2002/6, pp.83-86
Véronique VAN DER PLANCKE
2002
L'option sur action, un avantage acquis ?, in Actualité en bref, volume 93, pp. 8-13
Anne-Valérie MICHAUX, O. DEBRAY
2002
"Comment tu t'appelles ?" Réflexion autour d'une proposition de loi modifiant le Code civil en vue de supprimer les discriminations entre hommes et femmes dans la transmission du nom à l'enfant, in Revue régionale de droit, volume 102, pp. 11-39
Jacques FIERENS
2002
La dignité humaine comme concept juridique, in Journal de tribunaux, pp. 577-582
Jacques FIERENS
2002
Du choc des arrêts jaillira (peut-être) la lumière, obs. sous C.T. Liège, 5 mars 2002 et C.T. Bruxelles, 21 mars 2002, in Journal du droit des jeunes, volume 215, pp. 19-21
Jacques FIERENS
2002
Le Pacte de solidarité et la prépension, in Actualité en bref, volume 3
Anne-Valérie MICHAUX
2002
Nouvelles normes de lutte contre la discrimination dans l'emploi: la mise en œuvre de l'article 13 du Traité instituant la Communauté européenne, in Annales de la Faculté de Droit-Economie-Administration de l'Université de Metz, volume 2, pp. 141-156
Véronique VAN DER PLANCKE
2002
Comment je me suis disputé...ma vie professionnelle: Eliminer la discrimination dans le travail : entre la force du droit et la fiction du marché ? , in La Revue Nouvelle, volume janvier 2002, pp. 39-51
Véronique VAN DER PLANCKE
2002
'Comment tu t'appelles ?': Réflexions autour d'une proposition de loi modifiant le Code civil en vue de supprimer les discriminations entre hommes et femmes dans la transmission du nom à l'enfant, in Revue régionale de droit, volume 102, pp. 11-39
Jacques FIERENS
2002
Poisson d'avril, chers vieillards !: note sous CPH Toulouse, 2 octobre 2001, in Gazette du Palais, volume 234, pp. 23
Albert EVRARD, Florence FRESNEL
2002
Les modalités d'exercice de l'autorité parentale dans le cadre des placements en dehors du milieu familial, J.D.J., avril 2002, pp. 14 à 19.
Florence REUSENS, J.-L. RENCHON, S. MICHAUX
2002
L'option sur action, un avantage acquis ?, in Chroniques de droit social, volume 7, pp. 321-324
Anne-Valérie MICHAUX, O. DEBRAY
2002
Poisson d'avril, chers vieillards !: Commentaire du jugement de départition du Conseil de Prud’homme de Toulouse du 2 octobre 2001, in Gérontologie et société, volume 101, pp. 161-172
Albert EVRARD, F FRESNEL

Comptes rendus scientifiques

2012
d'ORMESSON, Jean, La Conversation, Paris, Ed. Eloïse d'Ormesson, 2011, 121 p, : in Les Etudes, Paris, 2012
Albert EVRARD
2012
CONSIGNY, Charles et Thierry. Le soleil, l'herbe et une vie à gagner, Paris, J.-C. Lattès, 2011, 263 p. de HENNEZEL,Marie et Édouard, Qu'allons-nous faire de vous ?, Paris, Carnets Nord, 2011, 362 p. : in Les Etudes, Paris, 2012, t.416/1.
Albert EVRARD
2012
VASSEUR, Véronique, MOUESCA, Gabriel , « La prison doit changer. La prison va changer » avait-il dit, Paris, Flammarion, 2011, coll. Flammarion document, 227 p. : in Les Etudes, Paris,
Albert EVRARD
2012
BENGUIGUI, Georges , GUILBAUD, Fabrice , MALOCHET, Guillaume , (dir.), Prisons sous tensions, Nîmes, Champ Social Editions, 2011, coll. Questions de société, 329 p. : in Les Etudes, Paris,
Albert EVRARD
2012
THOMAS, Yan, Les opérations du droit, Paris, Seuil/Gallimard, 2011, coll. Hautes Etudes, 368 p.: in Les Etudes, Paris,
Albert EVRARD
2012
SERON, Xavier (dir), Praticiens du droit et personnes âgées en difficulté cognitives. Pour des interactions réussies, Bruxelles, Fondation Roi Baudouin, 2011, 64 p.: in Louvain Médical, avril 2012; sur le site Agevillage.com;
Albert EVRARD
2011
PORTELLI, Serge, Juger, Paris, Editions de l'Atelier,2011, 188 p., in Les Etudes, Paris, 2011, t.415/4
Albert EVRARD
2011
GROSSI,Paolo, L'Europe du droit, Paris, Seuil, 2011, 290 p, in Les Etudes, Paris, 2011, t. 415/5
Albert EVRARD
2011
PORTELLI,Serge, Pourquoi la torture ?, Paris, Vrin, 2011, 312 p. : in Les Etudes, Paris, 2011, t. 415/12
Albert EVRARD
2010
MOULART, Thibaut, MOULIN, Madeleine, (dir.),"La fabrique des vieillissements", Revue de l'Institut de Sociologie, Bruxelles, ULB, 2009, vol. 2008/1-4, 238 p. : Concernant "la fabrique du vieillissement"; Over "de vergrijzingsfabriek", Revue Belge de Sécurité Sociale,
Albert EVRARD
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PEDROT, Philippe, Les seuils de la vie.Biomédecine et droit du vivant, Paris, Odile Jacob,2010, 187 p., in Les Etudes, Paris, 2010, t. 414/6
Albert EVRARD
2010
« Entreprises et violations des droits de l'Homme : un guide sur les recours existants à l'attention des victimes et ONGs », avec V. Van Goethem et alii, juillet 2010.
Véronique VAN DER PLANCKE, VAN GOETHEM
2010
Recensie van het boek "Arbeidsrecht tussen wel-zijn en niet-zijn", Liber Amicorum Prof. Dr. Othmar Vanachter, in Tijdschrift voor Sociaal Recht, volume 1, pp. 197-200
Valérie FLOHIMONT
2009
COGULET-BONNET, Fabienne, L'incidence de l'âge sur les droits de l'homme et les libertés fondamentales, Paris/Liège, Editions Jeunesse et droit, 2008, 482 p.: in J.L.M.B., Bruxelles, Larcier, 2009, n° 31, 2 octobre 2009, p. 1487; in Gérontologie et Société, Paris, Fondation Nationale de Gérontologie, déc.2009, n° 131, 203-310.
Albert EVRARD
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VANWELDE, Carl (dir.),Dépression et démence. Deux visages du déclin, Louvain-la-Neuve, Presses Universitaires Louvain, 2008, collection Sâges, vol. I, 125 p., in J.L.M.B., Bruxelles, Larcier, 2009, n° 15, p. 712-713.: In Revue Suisse du droit de la Santé, (RSDS) n° 12/2009 sur le site www.weblaw.ch, Jusletter 17 août 2009-Edition spéciale "Droit de la Santé";in Gérontologie et Société,Paris, Fondation Nationale de Gérontologie, déc.2009, n° 131, 203-310.
Albert EVRARD
2009
LACOUR, Clémence,Vieillesse et Vulnérabilité, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2007, collection du Centre Pierre Kayzer, 569 p., in J.L.M.B., Bruxelles, Larcier, 2009, n° 13, mars 2009, p. 621.: In La Revue Suisse de Droit de la Santé (DSDS), n°12/2009 sur le site www.weblaw.ch, Jussletter 17 août 2009,édition spéciale "Droit de la santé"; in Gérontologie et Société,Paris, Fondation Nationale de Gérontologie, déc.2009, n° 131, 203-310.
Albert EVRARD
2009
DAGNEAU, Isabelle, VERCRUYSSE, Marie-Pierre, (dir.),Des échelles pour prendre soin. Cailloux pour sentiers fragiles, Louvain-la-Neuve, Presses Universitaires Louvain, 2008, collection Sâges (chaire de médecine générale de l'UCL), vol. I, 125 p. : in Gérontologie, volume 152, pp. 15 , in coll. Sâges, vol.II, 173 p., volume II
Albert EVRARD
2008
Consultation intitulée « Information on Member States legislation concerning General Accessibility & Reasonable Accommodation for Disabled People », Commission européenne, 5 et 6 juin 2008.
Véronique VAN DER PLANCKE

Mémoires

2010
Les aides à domicile au centre de la question de la maltraitance des personnes âgées. Institut des sciences humaines et sociales, Université de Liège.
Virginie BRICART

Syllabus

2012
Droit privé comparé
Xavier THUNIS
2012
Droit des Obligations II : Tome II : les effets du contrat
Xavier THUNIS
2012
Droit de l'environnement et du développement durable
Xavier THUNIS, Pierre MOËRYNCK
2012
Droit des Obligations II: Tome IV : le régime général des obligations
Xavier THUNIS
2008
Droit et langage (notes de cours): Rédiger la loi: grandeurs et vicissitudes
Valérie FLOHIMONT, Xavier THUNIS
2008
Syllabus de droit du travail (bac 3), année académique 2008-2009
Xavier DIJON, Anne-Valérie MICHAUX
2006
Droit social
Xavier DIJON, Anne-Valérie MICHAUX
2002
Droit naturel. Etat des questions en droit naturel
Xavier DIJON

Rapports de recherche

2010
Wettelijke erkenning en toegang tot sociale rechten voor mantelzorgers
Valérie FLOHIMONT, Alexandra TASIAUX, Anne-Marie BAEKE, Philippe VERSAILLES
2010
"Violence and discrimination against older persons", 9 p. : Dans le cadre de l'Expert Group Meeting on the human rights of Older Persons.session 2.OCHCR- Geneva- 25.05.2010- 26.05.2010
Albert EVRARD
2010
Vers une reconnaissance juridique de l'aidant proche
Valérie FLOHIMONT, Alexandra TASIAUX, Philippe VERSAILLES, Anne-Marie BAEKE
2010
Rapport sur les propositions de loi relatives à l'abus de faiblesse et à la protection des personnes vulnérables, 14 p. : Rapport remis à la Commission de la Justice de la Chambre des Représentants de Belgique, suite à l'audition comme expert le 02.03.2010. Disponible sur le site: www.dekamer.be/doc/PMIP/pdf/52/ip089f.pdf.
Albert EVRARD, Nathalie COLETTE-BASECQZ
2009
Le droit à l'intégration sociale à travers la jurisprudence de l'année 2006
Philippe VERSAILLES, Valérie FLOHIMONT, Marie MESSIAEN, David STRAET, Fabienne WALRAVENS
2009
Het bestaansminimum en de maatschappelijke dienstverlening door de rechtspraak van het jaar 2006
Philippe VERSAILLES, Valérie FLOHIMONT, Marie MESSIAEN, David STRAET, Fabienne WALRAVENS
2009
La protection de la personne atteinte de la maladie d'Alzheimer et de ses biens: Aperçu des pratiques en vigueur auprès des notaires, des juges de paix et des administrateurs provisoires en contact avec des personnes atteintes de démence en Belgique.
Florence REUSENS, F. SWENNEN, S. BRUSSELMANS
2009
Note écrite-: suggestions au Collège des Procureurs Généraux pour la prise en compte spécifique de la maltraitance des personnes âgées dans le cadre des circulaires existantes en matière de violence intra-familiales, 20 p. Remis à Liège le 04.11.2009.
Albert EVRARD
2009
La liberté d'aller et venir en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Clémence LACOUR
2005
Rapport belge 2004 relatif au respect par la Belgique de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Véronique VAN DER PLANCKE
2004
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2002: Recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES, Myriam BODART, Jacques FIERENS, Olivier MORENO, Bernadette SMEESTERS, Daniel CUYPERS, Jan BUELENS, Ivo CARLENS, Ludo VENY
2004
Rapport belge 2003 relatif au respect par la Belgique de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Véronique VAN DER PLANCKE
2003
Rapport belge 2002 relatif au respect par la Belgique de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Véronique VAN DER PLANCKE
2003
" Propositions de modification du Code pénal et du Code d'Instruction criminelle pour une meilleure prise en compte de la protection des personnes âgées": Rapport de la Commission permanente « Vieillissement et droit » de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles" communiqué en janvier 2003 à différents parlementaires.
Albert EVRARD, Claude-Thérèse PIRSON, Cyrile BARETTE, Danielle CHERPION, Réginald DE BECO
2003
Observation thématique n° 1 relative à l'équilibre « Liberté/sécurité : réponses de l'Union européenne et de ses Etats membres à la menace terroriste
Véronique VAN DER PLANCKE
2003
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2001: Recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Jacques FIERENS, Myriam BODART, Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES, Bernadette SMEESTERS, Olivier MORENO, Daniel CUYPERS, Véronique JOOSTEN, Ludovic VENY, Ivo CARLENS

Supports Multimédias

2010
"Aspects juridiques du maintien à domicile", powerpoint sur le site: http://www.ssmg.be/new/index.php?Page=214: Société Scientifique de Médecine Générale et chaire de médecine générale de l'UCL, Grande journée de gériâtrie: Vieillir chez soi. C'est quoi ? C'est où chez soi ?Bruxelles, Palais des Académies, 30.01.2010.
Albert EVRARD, Corentin DUYVER
2010
Respect. Pas de bien être sans respect. Prévenir et lutter contre la maltraitance des personnes âgées. Action fédérale.: Action du secrétariat d'Etat au budget et à la famille. Sur le site: http://www.respectdesaines.be/index.php?option=com_content&view=frontpage&Itemid=1&lang=fr
SECRÉTARIAT D'ETAT, Marie-Pierre DELCOUR, I. DE ROECK, Sophie CARBONNELLE, Marie-Thérèse CASMAN, J. VANDERMEULEN, Anne-Sophie PARENT, Daniel LANGHENDRIES, Albert EVRARD
2009
La vulnérabilité juridique des migrants âgés, Bruxelles, Centre Avec, 2009, rubrique "analyses et réflexions", site: centreavec.be
Albert EVRARD
2007
« Charte des droits et libertés de la personne en situation de handicap ou de dépendance" de la Fondation Nationale de Gérontologie- France.: Travail de mise à jour de la charte de 1987 par la Commission Droits et Libertés de la Fondation Nationale de Gérontologie (23 membres environ). Sur le site : http://www.fng.fr/html/droit_liberte/actualites.htm#
COMMISSION DROITS ET LIBERTÉS, Albert EVRARD
2007
Promotion-Emploi-Formation: Formules accessibles aux chercheurs d'emploi couverts ou non par l'assurance-chômage [Site web]
Marie-Paule DELLISSE, Myriam BODART, Catherine HENRYON