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Publications - Archives (136)

Types

Livres

2001
La filiation en droit rwandais: Etude de droit africain comparé
Charles NTAMPAKA, François RIGAUX
2000
Les nouveaux modes de traitement des conflits pénaux : vers de nouvelles temporalités pénales ?: L'accélération de la temporalité juridique, F. Ost (dir.), pp. 616
Christophe MINCKE
2000
L'activation des allocations sociales: Actes du colloque organisé à la Faculté de droit de Namur les 25 et 26 novembre 1999
Myriam BODART, Willy CASSIERS, Dominique LAMBERT, Vincent MACQ, Ivan DECHAMPS, FONDATION ROI BAUDOUIN
1999
Le jusnaturalisme d'Aristote
Xavier DIJON
1999
L'idéologie du contrat et les droits de l'homme, in Droit, pauvreté, exclusion, pp. 142-146
Jacques FIERENS
1999
L'accès aux droits et à la justice: De la citoyenneté à l'accès à la justice, une proposition réversible ?
Jose-Luis PINILLA OBLANCA, Denis DOBBELSTEIN
1999
Partenariat-logement: vers un savoir sur le logement élaboré, en commun, par des universitaires et des personnes vivant des situations de pauvreté
Xavier DIJON, Didier MAILLARD, Ivan DECHAMPS, Nicolas BERNARD, LUTTES SOLIDARITÉS TRAVAIL, TEMPS PR LA RECHERCHE D'OUTILS
1999
L'accès aux droits et à la justice: Le seuil - préface, in L'accès aux droits et aux tribunaux, collection Droit en mouvement
Jacques FIERENS
1998
Droit naturel: Les questions du droit Tome I
Xavier DIJON
1998
La réconciliation corporelle: une éthique du droit médical
Xavier DIJON
1998
Réfugié au Luxembourg - Procédure d'asile - Droit d'asile - Jurisprudence
Klaus HULLMANN
1998
La pratique des prisons, traduction et adaptation en Kinyarwanda
Charles NTAMPAKA
1998
Les codes usuels du Rwanda
Charles NTAMPAKA
1998
Droit, pauvreté et exclusion
Ivan DECHAMPS
1997
Les droits humains en droit rwandais
Charles NTAMPAKA
1997
Justice, pauvreté et coupures d'électricité: Project Report
Quentin WODON
1997
La protection juridique des enfants au Rwanda
Charles NTAMPAKA
1997
Le génocide et les crimes contre l'humanité en droit rwandais
Charles NTAMPAKA
1997
Quelques aspects pratiques du non-accès aux prestations de sécurité sociale en Europe.
Willy CASSIERS
1996
La recherche universitaire et le mouvement ATD quart monde : une épreuve mutuelle
Xavier DIJON
1993
Droit des personnes et de la famille
Charles NTAMPAKA
1992
Ce que la femme doit savoir de ses droits
Charles NTAMPAKA
1991
PNUD : "La gestion de l'assistance technique y compris les institutions et les mécanismes chez le gouvernement et les bailleurs de fonds", pp. 1-60
Charles NTAMPAKA

Publications en série

2000
Violences légitimes ? Les sportifs face à leur responsabilité, in Cahiers de la Faculté de droit, volume 22, pp. 1- 8
Willy CASSIERS
1999
L'efficacité des politiques de lutte contre la pauvreté: tentative épistémologique de solution, in Cahiers de la Faculté de droit, volume 13
Nicolas BERNARD
1998
Violence et vérité dans l'acte judiciaire de juger, in Cahiers Esphi
Willy CASSIERS

Contributions à des ouvrages collectifs

2001
L'activation: ce qu'en disent les personnes à la recherche d'un emploi, in L'activation des allocations sociales, collection Droit en mouvement
Willy CASSIERS
2000
Le gacaca, une juridiction pénale populaire: construire l'Etat de droit. Le Burundi et la région des Grands Lacs, in Charles de Lespinay, pp. 219-236
Charles NTAMPAKA
2000
« Faillite et droit de l'environnement : une co-existence impossible », Aménagement et environnement, 2000 (en collaboration avec Th. BOSLY)
Alexandra TASIAUX
1999
Conflits et guerres au Kivu et dans la région des Grands Lacs. Entre tensions locales et escalade régionale, pp. 161-178
Charles NTAMPAKA
1999
Droit pénal. Etat des questions, in Droit naturel. Les questions du droit., collection Thémis, pp. 460-498
Willy CASSIERS
1999
Juger : dire les droits, dire le droit, in Rendre justice au droit. En lisant Le Juste de Paul Ricoeur, pp. 235-250
Willy CASSIERS
1999
Les nouvelles lois sur les pratiques de commerce, Diegem, Kluwer, 1999 (en collaboration avec Th. BOSLY) ;
Alexandra TASIAUX
1999
Le droit au logement et l'article 23 de la Constitution, in Ebauches d'un droit au logement effectif, pp. 71-71
Philippe VERSAILLES
1999
La sécurité comme motif d'intervention du Rwanda en République Démocratique du Congo: prétexte ou réalité, in Conflits et guerres au Kivu et dans la région des Grands Lacs, pp. 161-178
Charles NTAMPAKA
1999
La lutte contre la pauvreté et les droits de l'homme, in Urgence, souffrance, misère. Lutte humanitaire ou politique sociale ?, collection Res socialis, pp. 245-260
Jacques FIERENS
1999
Le collège des procureurs généraux à l'épreuve de la légitimité démocratique. La politique criminelle, une affaire de spécialistes ?, in De hervorming van het openbaar ministerie, pp. 243-269
Christophe MINCKE
1999
Logement familial et droit au logement, in Le logement familial. Actes du 5e colloque de l'association Famille & droit, Liège 27-28 novembre 1998, pp. 421-443
Jacques FIERENS
1999
Le croisement des savoirs: Quand le Quart Monde et l'Université pensent ensemble
Jacques FIERENS
1999
L'aide sociale et les (candidats) réfugiés, in Formation permanente CUP, volume XXXII, pp. 53-88
Jacques FIERENS
1999
La pathologie législative, le justiciable, l'avocat, in La pathologie législative, comment en sortir ?, pp. 13-22
Jacques FIERENS
1999
Sanction ou pardon au Rwanda: A propos de 'Sanction, réhabilitation, pardon' de Paul Ricoeur, in Rendre justice au droit. En lisant Le Juste de Paul Ricoeur, pp. 269-282
Jacques FIERENS
1998
L'allocation universelle représente-t-elle la panacée de notre avenir social ?, in Droit, Pauvreté et Exclusion, pp. 121-125
Nicolas BERNARD
1998
Les restaurants du coeur: pour qui et pourquoi ?, in Congrès des économistes belges de langue française
Corinne SIAENS, Quentin WODON
1998
Prospective et théologie, pavane pour une référence défunte, in Droit, Pauvreté et Exclusion, collection Citoyen, Droit et Société, pp. 167-176
Xavier DIJON
1998
Baudouin 1er et l'enfant à venir, in Liber amicorum Marie-Thérèse Meulders
Xavier DIJON
1998
Regard critique sur le rapport de la Commission nationale pour la réforme de la protection de la jeunesse, in Travail d'intérêt général et médiation pénale, pp. 185-214
Thierry MOREAU
1998
Le modèle de la convention en droit social, in Droit, Pauvreté et Exclusion
Myriam BODART
1998
Deux modèles de négociation, in Droit, pauvreté et exclusion, pp. 131-133
Willy CASSIERS
1997
L'aide alimentaire en Belgique: situation, perspectives et arguments, in Droit, pauvreté et exclusion, collection Etudes préparatoires Citoyen, droit et société, pp. 98-111
Corinne SIAENS, Quentin WODON
1996
Faut-il fiscaliser les revenus de remplacement ? , in Inégalités salariales ou transferts sociaux comme modèle de répartition, pp. 263-302
Valérie FLOHIMONT

Articles de périodique

2001
Universalité des droits de l'homme, in Dialogue, volume 223, pp. 26-36
Charles NTAMPAKA
2001
Les taux du minimex: Note sous CA, 01.03.2001, in Journal du droit des jeunes, volume 209, pp. 57
Philippe VERSAILLES
2001
"La qualification de génocide devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda et devant les juridictions rwandaises", dans Actualité du droit international humanitaire, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, pp. 181-209.
Jacques FIERENS
2001
Personnes âgées vulnérables: commentaire d'un mandat d'arrêt du juge d'instruction du 25 décembre 2000, in Journal des Procès, volume 410, issue mars 2001, pp. 21-22
Albert EVRARD
2001
La non-définition du crime contre l'humanité, in La revue nouvelle, volume 3, pp. 36-49
Jacques FIERENS
2001
Le minimex et l'aide sociale et les étudiants, in Les pauvres et leurs droit. Le point en 2001., volume 48
Philippe VERSAILLES
2001
La conception des relations entre les vivants et les morts dans le Rwanda ancien, in Dialogue, volume 225, pp. 3
Charles NTAMPAKA
2001
Vérité et opinion dans la société rwandaise traditionnelle, in Dialogue, volume 221, pp. 3-24
Charles NTAMPAKA
2001
Le gacaca rwandais, une justice répressive participative: Actualité du droit international humanitaire, in Dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie, pp. 211-225
Charles NTAMPAKA
2001
Minimex et étudiants: Note sous CJCE 20.09.2001, in Journal du droit des jeunes, volume 210, pp. 33
Philippe VERSAILLES
2001
Wettelijk kader van de geschenkcheques , in Personeelszaken, volume 9/2001, pp. 23-30
Valérie FLOHIMONT
2001
Discipliner la violence. La responsabilité pénale dans l'exercice des sports., in Revue de droit pénal et de criminologie, pp. 66-98
Willy CASSIERS
2001
Prêtres et évêques devant les tribunaux. Examen des responsabilités pénales et civiles à partir du droit belge: in Nouvelles Revue Théologique, Tournai, Casterman, 2001, vol. 123, n° 2, p. 258-268
Albert EVRARD
2000
Dignité humaine et étrangers demandeurs de régularisation. Quelques remarques complémentaires, in Journal du droit des jeunes, pp. 32-37
Jacques FIERENS
2000
"Saint Nicolas était un ogre", préface à I. RAVIER, Le placement d'enfants et les familles.
Jacques FIERENS
2000
Quelques réflexions sur la loi fondamentale actuelle à la veille de la mise en place d'une nouvelle constitution au Rwanda, in Revue scientifique du droit, volume n° 5 - juin 2000, pp. 1-132
Aloys MUBERANZIZA
2000
L'obligation qui incombe au locataire d'occuper les lieux loués, in Journal des juges de paix et de police, pp. 78-84
Jacques FIERENS
2000
L'efficacité juridique de la consécration des droits économiques, sociaux et culturels, in Le point sur les droits de l'homme, volume 39, pp. 165-213
Jacques FIERENS
2000
L'aide sociale aux étrangers demandeurs de régularisation, in J.L.M.B., pp. 953-959
Jacques FIERENS
2000
Pour une modification des pratiques judiciaires et de la législation relative aux personnes âgées, in Gérontologie et société, volume 93, issue 7/8 2000, pp. 177-186
Albert EVRARD
2000
Maltraitance et personnes âgées: réflexions pour un changement des pratiques judiciaires et une adaptation du code pénal belge, in Journal des Procès, volume 392, issue 28/04/2000, pp. 10-19
Albert EVRARD
2000
Crimes contre l'humanité, in Revue Nouvelle, volume mars 2000, pp. 28
Beatrice CHAPAUX
2000
La dignité humaine, limite à l'application de l'exception d'inexécution, in Revue générale de droit civil belge, pp. 594
Jacques FIERENS
2000
Le tabou de la maltraitance des personnes âgées. Editorial, in Journal des Procès, volume 403, issue 01/12/2000, pp. 4-6
Albert EVRARD
1999
Le cyberavocat: Conclusions, in Multimédia. Le cyberavocat., volume XXIX, pp. 141-147
Jacques FIERENS
1999
Lutter contre les exclusions: une question de dignité, in Revue belge de sécurité sociale, issue 2e trimestre, pp. 321-336
Willy CASSIERS
1999
Les droits de l'enfant: Individualisme, indépendance ou autonomie ?, in Journal du droit des jeunes, issue 183, pp. 33-35
Jacques FIERENS
1999
Les magistrats et l'autorité, in Droit et société, volume 42 et 43, pp. 343-362
Christophe MINCKE
1999
Vers un nouveau type d'utilisation du ministère public: L'exemple de la médiation pénale et de la procédure accélérée, in R.D.P., volume juin, pp. 644-661
Christophe MINCKE
1999
Les délais de recours en matière de minimex et d'aide sociale: Une distinction non discriminatoire, in Bulletin social, volume 70, pp. 25
Philippe VERSAILLES
1999
La responsabilité pénale des personnes morales: une solution en trompe-l'oeil ?, in Revue de droit pénal et de criminologie, pp. 823-860
Willy CASSIERS
1999
La justice pénale et l'Europe, in R.I.E.J., volume 38
Christophe MINCKE
1999
Les missions du C.P.A.S., in Droit en plus, issue 22, pp. 7-19
Jacques FIERENS
1999
La loi française du 29 juillet 1998: un exemple à suivre, in Droit en Quart Monde, issue mars, pp. 17-36
Willy CASSIERS
1999
Jeux avec des règles pénales: Le cas des contraventions routières. Compte-rendu, in Droit et société, volume 42 et 43
Christophe MINCKE
1999
La réforme de l'article 151 de la Constitution : un emplâtre sur une langue de bois: Sens ou non-sens de l'affirmation de l'indépendance du ministère public ?, in Journal des Procès, issue n° 368 et 369
Christophe MINCKE
1999
Aspects juridiques du secret professionnel à l'hôpital, in Carnets du Comité d'éthique de la Clinique Saint Pierre, issue 3, pp. 11-18
Jacques FIERENS
1999
Des femmes en prison en Belgique, J.D.J., mai 1999, livre n°185, pp.25-35
Véronique VAN DER PLANCKE
1999
Les réductions de cotisation de sécurité sociale et les mécanismes d'activation des allocations sociales, in Le secteur non marchand face à l'emploi, Revue Non Marchand, volume 4, pp. 37-56
Myriam BODART
1999
La convention emploi-formation, in Orientations, volume 8-sep, pp. 161-167
Myriam BODART
1999
La législation belge et étrangère relative aux titres-repas, in Revue belge de sécurité sociale, volume 4, pp. 937-970
Valérie FLOHIMONT
1999
De Belgische en buitenlandse wetgeving betreffende maaltijdcheques, in Belgisch Tijdschrift voor Sociale Zekerheid, volume 4, pp. 937-970
Valérie FLOHIMONT
1999
Effets, effectivité, efficience et efficacité du droit : le pôle réaliste de la validité, in R.I.E.J., volume 40, pp. 115-151
Christophe MINCKE
1999
La réglementation sociale : un puzzle de plus en plus complexe, in Chroniques de droit social, pp. 521-521
Myriam BODART
1998
Contre le fétichisme de l'Etat, in Cahiers marxistes, issue 205, pp. 45-51
Ivan DECHAMPS
1998
De l'aide sociale, in Cahiers marxistes, issue 205, pp. 53-74
Ivan DECHAMPS
1998
Financement du F.B.I.E. par les régions : quid de l'accord de coopération ?, in Actualités en bref. Programme de résorption du chômage, issue 125
Myriam BODART
1998
Cross-Country Inequality in CO2 by Energy Source: 1960-1990, in Poverty, Environment, and Growth working paper
Quentin WODON
1998
Banking on the Poor ?: Branch Placement and Nonfarm Rural Development in Bangladesh, in Policy Research Working Paper, issue 1858
Quentin WODON
1998
Poor areas, or Only People ?, in Policy Research Working Paper, issue 1798
Quentin WODON
1998
Chômage, aide sociale, charité : les vases communiquent, in Travailler le Social, issue 18-19, pp. 34-43
Ivan DECHAMPS
1998
Poverty in Bangladesh : Extent and Evolution, in Bangladesh Development Studies, issue 23, pp. 81-110
Quentin WODON
1998
Le 'troisième circuit' de contractuels subventionnés., in Actualités en bref. Programme de résorption du chômage, issue 126
Myriam BODART
1998
L'élément intentionnel dans l'infraction prévue à l'article 77 de la loi du 15 décembre 1980: Note sous Cass. Bruges, 24 avril 1997 et fond, 22 mai 1997, in R.D.E., pp. 250-250
Jacques FIERENS
1998
Le droit à l'aide sociale des candidats réfugiés politiques, in Bulletin Social, issue 98/40, pp. 2-2
Philippe VERSAILLES
1998
La Cellule Pauvreté du Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme, in Bruxelles Informations Sociales, issue 142, pp. 32-33
Ivan DECHAMPS
1998
Food Energy Intake and Cost of Basic Needs: Measuring Poverty in Bangladesh, in Journal of Development Studies, issue 34, pp. 66-101
Quentin WODON
1998
Pour un chantier de l'aide sociale, in Bruxelles Informations Sociales, issue 142, pp. 38-42
Ivan DECHAMPS
1998
Les conventions et la justice des mineurs, in J.D.J.
Thierry MOREAU
1998
Les obstacles à l'accès aux prestations de sécurité sociale en Europe, in Droit en Quart Monde, issue juin , pp. 2-28
Willy CASSIERS
1998
Enfants placés et lien familial, in Revue internationale d'éducation familiale, recherches et interventions, volume vol.1, issue n°1, pp. 37-53
Isabelle RAVIER
1998
Les théories biologiques de la conscience: convergence, divergences, approche critique et interdisciplinaire, in Cahiers Esphi
Nicolas BERNARD
1998
L'audition en justice de l'enfant partagé, in J.D.J., issue avr-97, pp. 152-152
Isabelle RAVIER
1998
Targeting the Poor Using ROC Curves, in World Development, issue 25, pp. 2083-2099
Quentin WODON
1998
The Making of Public Policy Toward Poverty: Low Income Electricity Programmes in Brussels, in Cahier de la Faculté des Sciences économiques, sociales et de gestion, issue 31
Quentin WODON
1998
"Le Catéchisme de l'Eglise Catholique de Rome et la peine de mort. Considérations actuelles au regard des évolutions récentes", : in Journal des Procès, Bruxelles, Bruylant, février 1998, n° 342, 10-15.
Albert EVRARD, Réginald DE BECO
1998
« Les Eglises et l'accueil des réfugiés », : in Journal des Procès, Bruxelles, Bruylant, décembre 1998, n° 361, 16-17.
Albert EVRARD
1998
Sécurité sociale et pauvreté: Revue belge de sécurité sociale - septembre 1996, Recension, in Droit en Quart Monde, pp. 40-40
Myriam BODART
1998
Comment réaliser une enquête marketing ?: Evaluation de la revue Non-marchand, in Non-Marchand : Management, Droit et Finances, issue 3, pp. 106-116
Corinne SIAENS, Quentin WODON
1997
Burundi Reconciling the sources of law in the Burundi code of persons and of the family, in The international Survey of family law, pp. 65-77
Charles NTAMPAKA
1996
L'adoption au Rwanda, au Burundi et au Zaïre, in Revue trimestrielle de Droit familial, issue 1, pp. 115-125
Charles NTAMPAKA
1995
Family Law in Rwanda, in International survey of family law, pp. 415-433
Charles NTAMPAKA
1993
Protection juridique de l'enfant au Rwanda, in Revue juridique du Rwanda
Charles NTAMPAKA
1988
La détermination de la filiation légime et la pluralité des sources du droit rwandais, in Revue juridique du Rwanda
Charles NTAMPAKA
1986
L'évolution des droits de la femme au Rwanda, in Recueil Penant, pp. 43-76
Charles NTAMPAKA
1984
La coutume dans les droits africains après la réception des droits romanistes : exemple de pays francophones d'Afrique centrale : Rwanda, Zaïre, in Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire des institutions, pp. 181-191
Charles NTAMPAKA
1983
La nationalité rwandaise, in Répertoire notarial de droit français, volume II
Charles NTAMPAKA
1981
De la validité du mariage célébré par les Bourgmestres, in Revue juridique du Rwanda, pp. 210-220
Charles NTAMPAKA
1980
La compétence du tribunal de Canton en matière d'état et de capacité des personnes: note sous tribunal de Canton de Kibirizi, in Revue juridique du Rwanda, pp. 297
Charles NTAMPAKA
1979
Le non-payement de la dot et ses effets sur l'attribution des enfants, in Revue juridique du Rwanda, volume 1, pp. 16-26
Charles NTAMPAKA

Mémoires

1978
L'enfant adultérin en droit rwandais: Eléments d'évolution de la coutume du Mayaga comparée au droit écrit
Charles NTAMPAKA

Syllabus

1999
Théorie de la connaissance (Logique): Exercices
Willy CASSIERS
1997
Droit naturel. Les questions du droit: Etat des questions, droit pénal
Xavier DIJON
1993
Méthodologie juridique
Xavier DIJON

Rapports de recherche

2001
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2000: Recherche réalisée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale.
Jacques FIERENS, Myriam BODART, Martine DE HAAN, Philippe VERSAILLES, Bernadette SMEESTERS, Olivier MORENO, Daniel CUYPERS , Dirk GELDOF, Ludovic VENY, Katia LAVEYT